Fourniture de granulats routiers et de pouzzolane

Fourniture de granulats destinés aux chaussées, aux réparations routières et au gravillonnage hivernal. Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins. Le transport et la livraison peuvent être commandés ; une partie du transport peut aussi être assurée par les camions du maître d’œuvre.

Les granulats routiers visés par le CCTP comprennent les graves non traitées GNT1 0/63 ou 0/80, GNT2 0/31,5 et GNT3 0/20, ainsi que la grave terreuse 0/40, mélange de tout-venant 0/40 et de 15 % de matériaux terreux non gras et non végétaux, notamment destinée aux accotements. Les fournitures doivent respecter les normes NF P 18-545, NF EN 13242 et NF EN 12620+A1 applicables aux produits concernés. Les fiches techniques produit doivent présenter les résultats et catégories déclarés.

Production, stockage et transport
Le titulaire produit sur des installations propres situées sur un site qu’il maîtrise. Les produits sont stockés par classe granulaire et par provenance, identifiés par panneaux lisibles, et protégés de la pollution par le sol ou les eaux. La hauteur des tas est inférieure à 8 m et la distance entre leurs pieds est d’au moins 3 m. Les stocks destinés aux emplois partiels sont constitués au moins 15 jours à l’avance. Les chutes libres lors des manutentions ne dépassent pas 2 m et les engins à chenilles sont interdits pour le gerbage.

Si le titulaire assure le transport, les bennes doivent être propres, les camions ne doivent pas être en surcharge et l’itinéraire est soumis à l’agrément du pouvoir adjudicateur. Le pesage est réalisé sur un pont-bascule automatique installé sur l’aire de fabrication, pesant chaque camion en une seule fois et délivrant un bon indiquant le jour et l’heure du chargement ; le pont est labellisé AQP et vérifié aux frais du titulaire. Les fournitures et transports sont payés à la tonne sèche ; le bon de pesée est remis à l’arrivée.

Contrôle et admission
Les teneurs en eau au pesage sont conformes aux limites indiquées au CCTP : 3 % pour les gravillons, 7 % pour les sables et 5 % pour les graves. Le titulaire applique un plan d’assurance qualité (PAQ) décrivant notamment son organisation, ses moyens, le suivi de production, les fiches produits, le stockage, le transport, les essais, leur fréquence et la gestion des non-conformités. Le contrôle interne prévoit des analyses granulométriques et MB ou SE à raison d’un contrôle par 2 000 t pour les GNT1 et d’un par 1 000 t pour les GNT2/GNT3. Les contrôles extérieurs peuvent être effectués par le laboratoire routier du Département ; l’admission s’appuie sur leurs résultats.