Fourniture et transport de granulats pour l’entretien des chaussées

Fourniture de granulats et transport vers les services techniques départementaux ou tout lieu désigné par bon de commande, pour les travaux d’entretien et de réparation des chaussées du secteur Auxois Morvan site 1.

Fournitures prévues

• Granulats éruptifs 2/4 : 100 t ; 2/6 : 200 t ; 4/6 : 1 200 t ; 6/10 : 75 t.
• Sable 0/4 : 100 t ; GNT 0/20 : 350 t ; GNT 0/31,5 : 350 t ; GNT 0/63 : 100 t.
• Transport forfaitaire vers les secteurs de Montbard (15 forfaits), Semur-en-Auxois (25), Venarey-les-Laumes (12), Sombernon (15) et Vitteaux (12).

Les granulats proviennent exclusivement du concassage de roches massives ou éruptives et doivent respecter le Fascicule 23 du CCTG, les normes NF EN 13043 et NF P 18-545, avec marquage CE. Les granulats pour point à temps relèvent du code intrinsèque Bnc ; les granulométries 6/10 et 10/14 du code de fabrication I, les 2/4, 4/6 et 2/6 du code II. Les GNT relèvent de la NF EN 13285, type A : GNT1 0/63, GNT2 0/31,5 et GNT3 0/20.

La teneur en eau admissible au pesage est de 3 % pour cailloux et gravillons et de 5 % pour les graves ; l’excédent est défalqué de la masse pesée. Le titulaire maintient les produits disponibles sur ses sites d’exploitation. À défaut, il assure à ses frais une livraison d’urgence, plafonnée à 31 t, dans les deux jours suivant le constat contradictoire d’absence.

Les matériaux sont livrés en vrac. Deux déversements partiels peuvent être exigés. Le forfait de livraison couvre un tonnage compris entre 27 et 31 t, dans la limite des tonnages autorisés par le code de la route, sans rémunération complémentaire en cas de véhicule non chargé à pleine capacité. Un protocole de sécurité relatif au déchargement, incluant les contrôles préalables, est remis avec l’offre. Une surveillance en usine peut porter sur les granulats élaborés prêts à être livrés ; le service compétent est informé cinq jours calendaires avant ce stade.