Fourniture de granulats et matériaux pierreux

Fournitures

Fourniture de matériaux pierreux de rivière : gravillons, sable fin, pierraille, pierre concassée et mélanges d'agrégats conformément aux désignations CPV applicables.
Quantités indicatives précisées dans un DQE ; facturation sur la base de prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées.

Logistique et modalités de livraison

Accord-cadre géré par bons de commande ; livraisons exécutées en réponse aux bons de commande émis.
Livraison par véhicules adaptés aux produits fournis, conditions de manutention et déchargement prévues par le dossier.
Preuves de livraison et documentation technique en langue française à remettre lors de chaque livraison.

Qualité, conformité et documentation

Fournitures conformes aux spécifications techniques et exigences de conformité prévues dans les pièces du dossier.
Remise de certificats, fiches techniques et justificatifs qualité demandés avec l'offre et disponibles à la demande pendant l'exécution.

Environnement et gestion des déchets

Mise en œuvre d'actions de réduction des emballages et optimisation des tournées de livraison (regroupement des commandes, modes de transport moins polluants).
Utilisation, lorsque possible, de matériaux recyclés/recyclables et gestion des déchets générés par les fournitures.
Suivi des engagements environnementaux avec possibilité d'audits périodiques et application de pénalités en cas de non-respect.

Prix et modalités contractuelles

Prix unitaires fermes pour période contractuelle avec révision annuelle selon indice contractuel.
Modalités de paiement et garanties conformes aux règles applicables au CCAG-FCS et procédures de règlement électronique.

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

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