Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels, biologiques et préparés
Fruits et légumes frais conventionnels
Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective, conformément aux références du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.
Le lot couvre notamment :
- Aulx, oignons et échalotes ; fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac et fruits à noyaux ;
- Herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes, graines germées, pommes de terre et salades ;
- Produits de catégorie I ou II, sains, propres et à maturité adaptée à la restauration collective ;
- Produits de première fraîcheur, avec origine renseignée sur chaque ligne du BPU.
Les résidus de pesticides doivent respecter le règlement (CE) n° 396/2005. Des résultats d’analyses peuvent être demandés. Les emballages doivent être adaptés et l’étiquetage comporter la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net.
La traçabilité complète doit être assurée, avec retrait immédiat des lots concernés en cas d’alerte sanitaire. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés ; une origine extérieure n’est admise qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.
Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et respectent les conditions réglementaires de température et d’hygiène. L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, une DLC résiduelle minimale des deux tiers et les quantités. Toute non-conformité entraîne un remplacement sans frais dans un délai compatible avec le service et une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.
Les livraisons communes ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence d’un représentant de l’acheteur. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception ; toute anomalie est consignée. Une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même et l’avoir ou l’annulation de facturation intervient sous 15 jours maximum.
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