Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels, biologiques et de 4ème et 5ème gamme

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective, selon les références obligatoires et annexes du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Familles couvertes :

• Aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac et fruits à noyaux ;
• Herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes, graines germées, pommes de terre et salades diverses.

Les produits doivent relever au minimum de la catégorie I ou II, être sains, propres et de maturité adaptée. Ils doivent être de première fraîcheur, avec origine renseignée sur chaque ligne du BPU et respect des limites maximales de résidus de pesticides. Le fournisseur justifie son processus par tout document ou référentiel applicable, notamment HACCP, norme AFNOR ou guide de bonnes pratiques.

Le conditionnement doit être adapté aux produits. L’étiquetage comporte la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net. La traçabilité est complète ; en cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés. L’origine doit relever de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, signalée à l’acheteur.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et respectent les conditions réglementaires de température et d’hygiène. L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Toute non-conformité donne lieu à un remplacement sans frais dans un délai compatible avec le service et à une réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.

Les prestations sont livrées entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception ; une anomalie peut entraîner le refus de la marchandise, avec substitution ou dédommagement le jour même. Le titulaire signale sans délai toute rupture ou difficulté d’approvisionnement et soumet toute substitution à l’accord de l’acheteur.