Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels, biologiques et de 4ème et 5ème gamme

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective, selon les articles du BPU, avec exclusion des denrées contenant des OGM.

Les produits relèvent notamment des familles suivantes : fruits en vrac, fruits exotiques, fruits secs, fruits à noyaux, légumes frais, pommes de terre, salades, herbes aromatiques, petits légumes et graines germées, ainsi qu’aulx, oignons et échalotes.

Ils doivent être de première fraîcheur, sains, propres, de maturité adaptée et classés au minimum en catégorie I ou II selon les normes de commercialisation applicables. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU et les résidus de pesticides respectent les limites réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être fournis sur demande.

• Conditionnement dans des emballages adaptés ; étiquetage avec dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net.
• Traçabilité complète, retrait immédiat des lots concernés en cas d’alerte sanitaire et information immédiate de l’acheteur.
• Origine normalement limitée à l’Union européenne, l’Espace économique européen ou certains pays et territoires d’outre-mer ; dérogation possible en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.
• Livraisons accompagnées d’un bon détaillé, avec transport conforme aux exigences de température et d’hygiène ; livraisons entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur.
• Contrôle systématique des quantités, de la conformité, de l’intégrité des emballages et d’une DLC résiduelle minimale des deux tiers.
• Remplacement sans frais des produits non conformes dans un délai compatible avec les besoins du service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.

Les emballages restent la propriété du titulaire, qui assure le stockage, l’emballage et le transport jusqu’au lieu de livraison. Les températures et quantités doivent être vérifiables à réception ; toute anomalie peut entraîner un refus, un avoir ou une annulation de facturation, avec proposition le jour même d’une substitution ou d’un dédommagement.