Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels, biologiques et de 4e/5e gamme

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective, selon les références du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Familles couvertes : aulx, oignons et échalotes ; fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac, fruits à noyaux ; herbes aromatiques ; légumes frais, petits légumes et graines germées ; pommes de terre ; salades diverses.

Les produits doivent relever au minimum de la catégorie I ou II, être sains, propres et à maturité adaptée. Ils doivent être de première fraîcheur, avec origine renseignée sur chaque ligne du BPU. Les résidus de pesticides doivent respecter le règlement (CE) n° 396/2005, avec résultats d’analyses disponibles sur demande.

Le conditionnement doit être adapté. L’étiquetage indique la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net. Le titulaire garantit la traçabilité complète, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés.

• Origine géographique indiquée par département ou pays ; approvisionnement principalement limité à l’Union européenne, l’EEE et certains pays et territoires d’outre-mer, avec exception en cas d’offre insuffisante pour un produit non substituable.
• Bon de livraison détaillé ; transport conforme aux exigences de température et d’hygiène.
• Contrôle systématique à réception : conformité, intégrité des emballages, DLC résiduelle minimale de 2/3 et quantités.
• Remplacement sans frais en cas de non-conformité et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.
• Livraisons entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues ; quantités et température vérifiables à réception, bon de livraison signé.
• En cas d’anomalie, fiche de constat, possibilité de refus, avoir ou annulation de facturation sous 15 jours maximum ; substitution ou dédommagement le jour même.
• Signalement immédiat des ruptures ou difficultés d’approvisionnement et proposition de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur.