Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels et biologiques

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective, selon les références obligatoires et les produits annexes du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Le lot couvre notamment :

• aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac, fruits à noyaux et herbes aromatiques ;
• légumes frais, petits légumes, graines germées, pommes de terre et salades diverses ;
• produits de catégorie I ou II, sains, propres, de première fraîcheur et à maturité adaptée à la restauration collective ;
• conditionnements adaptés avec dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net sur l’étiquetage.

L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU, par département ou pays. Les produits sont soumis aux limites réglementaires de résidus de pesticides ; des résultats d’analyses peuvent être demandés. La traçabilité doit être complète et toute alerte sanitaire doit entraîner l’information immédiate de l’acheteur et le retrait des lots concernés. Les approvisionnements proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, signalée à l’acheteur.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et réalisées dans les conditions réglementaires de température et d’hygiène. L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Toute non-conformité doit être remplacée sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations doivent recevoir une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.

Le BPU comporte des volumes estimatifs non contractuels par référence et des unités de négociation, de livraison et de consommation. Les conditionnements proposés peuvent notamment comprendre des produits au kilogramme, à la pièce, en botte ou en colis ; les références comprennent par exemple des fruits de 200 g à 1,5 kg, des salades de 250 à 600 g et des colis de 6 ou 12 pièces.

Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception ; toute anomalie est consignée et peut entraîner un refus, un avoir ou une annulation de facturation. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai et toute substitution soumise à l’accord de l’acheteur.