Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels, bio et de 4e/5e gamme
Fruits et légumes frais conventionnels
Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective, sans denrée contenant des OGM.
Familles concernées :
- Aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac et fruits à noyaux
- Herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes, graines germées, pommes de terre et salades diverses
Les produits relèvent au minimum de la catégorie I ou II, doivent être sains, propres et de première fraîcheur, avec une maturité adaptée à l’usage en restauration collective. Les résidus de pesticides doivent respecter le règlement (CE) n° 396/2005 ; des analyses peuvent être fournies sur demande.
L’origine géographique, la dénomination, la catégorie, le calibre et le poids net doivent être renseignés sur les supports et l’étiquetage requis. La traçabilité est complète ; en cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, signalée à l’acheteur.
Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et réalisées dans les conditions réglementaires de température et d’hygiène. Elles ont lieu entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées à réception. Toute anomalie peut entraîner un refus ; une substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.
L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. Le remplacement d’une non-conformité est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.
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