Formation professionnelle à la sécurité routière, à la maintenance des bus et à la sécurité des personnes

Le lot porte sur des stages destinés aux salariés dont le permis est nécessaire à leur fonction. Ils visent la récupération partielle des points et l’adoption de comportements responsables, conformément aux règles applicables aux stages de sensibilisation à la sécurité routière.

Le programme comprend un module sur le cadre et les enjeux du stage ainsi qu’un ou plusieurs modules spécialisés destinés à faire évoluer les attitudes et comportements. La pédagogie doit favoriser la prise de parole des participants au sein du groupe.

Chaque stage dure 2 jours consécutifs, soit 14 heures. Il est animé conjointement, pendant toute la formation, par un psychologue et un expert en sécurité routière. Tous deux doivent disposer d’une autorisation en cours de validité pour animer ces stages, conformément à l’arrêté du 26 juin 2012. La récupération des points intervient automatiquement dès le lendemain du stage, au terme de la formation.

Les stages sont organisés dans les locaux du titulaire, en région toulousaine, avec un accès facile et rapide en transports en commun. Un lieu de restauration doit être disponible à proximité. Tisséo peut commander les repas avec le stage ; le titulaire prend alors en charge les formalités de réservation. Le délai maximal pour confirmer un stage demandé est de 5 jours ouvrés.

Le service Formation de Tisséo convoque les stagiaires. Le titulaire prépare les documents de formation avant la session. Chaque prestation fait l’objet d’une commande préalable indiquant le nombre de stagiaires ; le titulaire en confirme la prise en compte et indique le montant correspondant. Une prestation sans bon de commande ou non conforme à la commande peut être refusée, les frais restant à la charge du titulaire. Les agréments et autorisations administratives nécessaires doivent être maintenus pendant toute la durée du marché ; suspension, restriction ou retrait doivent être signalés immédiatement, et les justificatifs transmis à la demande de l’acheteur.

En cas d’annulation par Tisséo, aucun frais n’est appliqué si elle intervient au moins 3 jours ouvrés avant le stage ; au-delà, des frais d’annulation de 30 % peuvent être facturés. En cas d’absence le jour de la formation, le stage est facturé à 100 %.