TISSEO

Cette consultation a pour objet la formation professionnelle continue bureautique et informatiques pour les agents de TISSEO. Le marché est passé en application de l'article R2123-1 3° du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande avec seuil maximum de commandes en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 13/07/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et reconductible 4 fois par période de 12 mois. Montant maximum annuel pour chaque période 50 000 euro(s) HT. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. Les quantités estimées au BPU/DQE correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande. A titre indicatif, Tisséo dépense environ 22 000 euro(s) HT / an sur l'ensemble de ces formations. Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

250 000 (devise non précisée)

Offres reçues

21

Cette consultation a pour objet de commander de la fourniture de pièces détachées et consommables pour la maintenance TISSEO Lot 1 Fourniture de vitreries nécessaires aux ateliers de maintenance de TISSEO pour la maintenance du matériel roulant Métro et Tramway ainsi que pour les infrastructures fixes ferroviaires (parebrises des rames, vitres et baies des rames Métro et Tramway, vitraux de vantaux et portes des rames Métro et Tramway, baies complètes du Tramway, etc.... Lot 2 Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures (Graisses, Huiles, Pâtes diverses, Colles, etc... Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un seuil de commande maximum scindé en 2 lots en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre qui est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter du 16/07/2026 pour le lot 1 et du 28/06/2026 pour le lot 2. Il est reconductible 2 fois par période de 12 mois. Seuil maximum de commande Période initiale : Lot 1 : 385 000 euro(s) HT Lot 2 : 993 000 euro(s) HT Pour chaque période de reconduction : Lot 1 : 128 000 euro(s) HT Lot 2 : 331 000 euro(s) HT. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les quantités estimées au BPU/DQE correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande. Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

2 296 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Cette consultation a pour objet de commander de la fourniture pièces détachées pour la maintenance du parc d'autobus du réseau de transport urbain de Toulouse. Lot 1 : Pièces de rechange spécifiques d'origine constructeur IVECO, HEULIEZ dit Lot 1 Lot 2 : Pièces de rechange adaptables/équivalentes pour Bus IVECO, HEULIEZ dit Lot 12 Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un seuil de commande maximum scindé en 2 lots en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre qui est conclu pour une durée ferme à compter de la notification du marché jusqu'au 15/01/2028. Seuil maximum de commande pour la période ferme : Lot 1 de 2 158 000 euro(s) HT Lot 2 de 1 848 000 euro(s) HT Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les quantités estimées au BPU/DQE correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande. Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

4 006 000 (devise non précisée)

Offres reçues

1

Concession de service relative à l'exploitation des régies publicitaires de TISSEO Voyageurs Lot n°1 : Périmètre matériels roulants (exploitation des supports publicitaires sur les bus, les rames de tram ainsi que la réalisation d'opérations évènementielles sur le périmètre bus, parcs relais bus et tramway) Lot n°2 : Périmètre Métro (exploitation des supports publicitaires équipant le métro ainsi que la réalisation d'opérations publicitaires hors média dans l'enceinte du métro). Le contrat prendra effet à compter de sa date de notification, point de départ de la période de préparation. L'exploitation du service démarrera au 01/01/2027 pour une durée de 5 ans, reconductible 2 fois par période de 12 mois. Chaque lot fait l'objet d'un contrat distinct

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

35 000 000 (devise non précisée)

Montant attribué

28 600 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Le présent avis concerne les lots 3 et 4 de la consultation visée en objet. Les les lots 1, 2, 5 et 6, sont lancés séparément selon une procédure adaptée dans le respect des dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique relatif aux « petits lots ». Chaque lot constitue un accord-cadre à bons de bons de commande assortis de seuils maximum de commande (voir description des lots). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Ils seront conclus pour une période initiale de 3 ans reconductibles 2 fois par périodes d'un an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs comprennent la totalité des périodes de reconduction

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

240 000 (devise non précisée)

Offres reçues

6

Achat de matériels et de fournitures pour l'entretien des bâtiments de Tisseo

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

3

Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mixte multi attributaire. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3/08/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est renouvelable 4 fois pour des périodes de 1 an. Engagement sur un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) par an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. La valeur estimée de 500 000 euro(s) indiquée dans cet avis correspond au montant maximum sur la durée totale. Le montant estimatif annuel est estimé à 25 000 euro(s) HT par an. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

500 000 (devise non précisée)

Offres reçues

9

Accord-cadre mixte (s'exécutant à la fois par bons de commande et par des marchés subséquents) multi attributaires conclu pour une durée de 5 ans à compter de sa date de notification. Montant maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 3 250 000 euro(s) H.T. L'accord-cadre sera attribué à 2 entreprises. Des éléments complémentaires sur le périmètre des prestations et l'environnement technique sont donnés dans le CCTP

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

500 000 (devise non précisée)

Offres reçues

7

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Prévue

Montant estimé

8 462 000 (devise non précisée)

Offres reçues

8

Consultation scindée en 2 lots. Il s'agit d'un marché à prix mixtes (une part forfaitaire et une part à prix unitaires) conclu pour une durée de 6 ans à compter du 01/07/2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 01/07/2026. La partie à bons de commande (hors forfait et hors prix unitaires kilométriques) est soumise à un seuil maximum. Seuil maximum de commandes Lot 1: 1 716 000 euros H.T.; Seuil maximum de commandes hors forfait Lot 2: 4 235 000 euros H.T. Les grands principes financiers (périmètre couvert par DPGF, périmètre couvert par PU kilométrique) sont définis dans l'acte d'engagement. Les modalités de réexamen sont définies dans le CCAP

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

7 084 800 (devise non précisée)

Offres reçues

3

Plateforme communautaire

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

La présente consultation a pour objet des prestations d'achats d'espaces publicitaires et conseil pour compte de Tisséo Voyageurs et en application des dispositions de la Loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques (dite Loi SAPIN). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 24 mois. Le montant maximum pour la période initiale est de 600 000,00 euro(s) HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 200 000,00 euro(s) HT

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

9 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 000 000 (devise non précisée)

Le présent accord-cadre multi attributaires (4 attributaires maximum) a pour objet la fourniture, l'acheminement, le dépotage de carburant (Gazole, SP et B100) jusqu'aux lieux de stockage. Les carburants sont conformes aux normes environnementales et doivent permettre d'atteindre les niveaux de performances proposés par les différentes motorisations diesel (EEV), essence, éthanol, etc. Les Titulaires doivent fournir, au titre du présent accord-cadre, un gazole de teneur maximale en soufre égale à 10 mg/Kg. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. Plusieurs entités adjudicatrices chargées de l'exploitation de réseaux de transport public dans la région du Sud-Ouest de la France ont décidé de renouveler leur groupement d'achat en carburants. Il s'agit de : - la Régie des transports collectifs de l'agglomération toulousaine TISSEO (ci-après, « TISSEO ») ; - la Régie Régionale des Transports Publics Haute-Garonne (ci-après, la « RRT31 ») ; - la Société Publique Locale d'Un Point à l'Autre (ci-après, la « SPL d'Un Point à l'Autre ») ; - la Régie des Transports Carcassonne Agglo (ci-après, « RTCA ») - et la Régie Régionale des Transports Publics Occitanie Sud (ci-après,« RRT66 ») Celles-ci ont à nouveau décidé de se constituer en un groupement de commandes non permanent, dédié à l'achat de carburants (gazole et carburant 95 sans plomb) pour leurs réseaux de transports de voyageurs. Le groupement est régi par les dispositions des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la Commande Publique TISSEO est le coordonnateur du groupement. Chacun des membres du groupement sera chargé de l'exécution de l'accord-cadre. L'accord cadre est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle ci est postérieure. Il est conclu pour un volume maximum total de 11 938 m3 sur la durée totale. Il sera attribué à un maximum de 4 attributaires

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

21 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

11 938 (devise non précisée)

Le présent accord-cadre multi attributaires (4 attributaires maximum) a pour objet la fourniture, l'acheminement, le dépotage de carburant (Gazole, SP et B100) jusqu'aux lieux de stockage. Les carburants sont conformes aux normes environnementales et doivent permettre d'atteindre les niveaux de performances proposés par les différentes motorisations diesel (EEV), essence, éthanol, etc. Les Titulaires doivent fournir, au titre du présent accord-cadre, un gazole de teneur maximale en soufre égale à 10 mg/Kg. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. Plusieurs entités adjudicatrices chargées de l'exploitation de réseaux de transport public dans la région du Sud-Ouest de la France ont décidé de renouveler leur groupement d'achat en carburants. Il s'agit de : - la Régie des transports collectifs de l'agglomération toulousaine TISSEO (ci-après, « TISSEO ») ; - la Régie Régionale des Transports Publics Haute-Garonne (ci-après, la « RRT31 ») ; - la Société Publique Locale d'Un Point à l'Autre (ci-après, la « SPL d'Un Point à l'Autre ») ; - la Régie des Transports Carcassonne Agglo (ci-après, « RTCA ») - et la Régie Régionale des Transports Publics Occitanie Sud (ci-après,« RRT66 ») Celles-ci ont à nouveau décidé de se constituer en un groupement de commandes non permanent, dédié à l'achat de carburants (gazole et carburant 95 sans plomb) pour leurs réseaux de transports de voyageurs. Le groupement est régi par les dispositions des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la Commande Publique TISSEO est le coordonnateur du groupement. Chacun des membres du groupement sera chargé de l'exécution de l'accord-cadre. L'accord cadre est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle ci est postérieure. Il est conclu pour un volume maximum total de 11 938 m3 sur la durée totale. Il sera attribué à un maximum de 4 attributaires

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

21 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

11 938 (devise non précisée)

Il s'agit d'un marché à prix mixtes conclu pour une durée de 5 ans à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification. Les prestations concernent la maintenance préventive et corrective du parc d'onduleurs EATON des sites METRO, TRAMWAY, TELEO, BUS et P+R. Les onduleurs permettent de créer une alimentation dite de haute qualité pour les réseaux METRO TRAM, et BUS. Les onduleurs sont équipés de batteries qui leur confèrent une autonomie allant de 10min à 2h selon la configuration. Ils permettent donc de maintenir l'utilisation en service sur des coupures du réseau Basse Tension normale. Dans cette utilisation, on retrouve des fonctions essentielles pour la poursuite de l'exploitation et la sécurité du réseau (RDSU, DATA CENTER, radio secours…). Ce marché sera également utilisé dans le cadre d'un marché de service pour le changement d'onduleurs obsolètes. La partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum sur la durée totale de 2 000 000 euro(s) H.T

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

20 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

2 000 000 (devise non précisée)

LOT 1 Le marché est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans et 12 mois. LOT 2: Le marché est conclu pour une période initiale conclude à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieur jusqu'à la mise en service de la nouvelle station prévue pour le dernier trimestre 2028. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 6 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans et 12 mois. Il s'agit de marchés à prix mixtes. En plus des prestations forfaitaires, TISSEO se réserve la possibilité de commander des prestations à bons de commande. La partie à bons de commande est conclue pour les montants suivants : LOT 1 Période initiale : 47 000 euro(s)Période de reconduction : 12 000 euro(s) par période LOT 2 Période initiale : 23 500 euro(s)Période de reconduction : 6 000 euro(s) par période

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

15 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

94 500 (devise non précisée)

La présente consultation a pour objet des prestations prestations de conseils, conception, création, d'opération de campagnes de communication L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

16 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 000 000 (devise non précisée)

LOT 1 Le marché est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans et 12 mois. LOT 2: Le marché est conclu pour une période initiale conclude à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieur jusqu'à la mise en service de la nouvelle station prévue pour le dernier trimestre 2028. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 6 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans et 12 mois. Il s'agit de marchés à prix mixtes. En plus des prestations forfaitaires, TISSEO se réserve la possibilité de commander des prestations à bons de commande. La partie à bons de commande est conclue pour les montants suivants : LOT 1 Période initiale : 47 000 euro(s)Période de reconduction : 12 000 euro(s) par période LOT 2 Période initiale : 23 500 euro(s)Période de reconduction : 6 000 euro(s) par période

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

13 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

94 500 (devise non précisée)

Accord-cadre mixte (s'exécutant à la fois par bons de commande et par des marchés subséquents) avec un seul opérateur conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa date de notification reconductible deux fois par périodes d'un an. Montant maximum des prestations pour la période initiale: 156 000 euro(s) H.T. Montant maximum de commande sur chacune des période de reconduction : 52 000 euros H.T. Des éléments complémentaires sur le périmètre des prestations et l'environnement technique sont donnés dans le CCTP

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

8 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Il s'agit d'un marché à prix mixtes, conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 02/01/2027, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 24 mois. La partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum de 80 000 euro(s) sur la période initiale et 30 000 euro(s) H.T. par période de reconduction

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

25 juin 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

3 524 000 (devise non précisée)