Filtres aérauliques et accessoires

L’accord-cadre porte sur la fourniture de filtres aérauliques et d’accessoires, à partir des références du BPU. Celui-ci détaille 290 références renseignées à l’unité, avec des filtres de poche, rigides, plans et plissés, des filtres au charbon, des filtres cousus et des médias filtrants. Les références couvrent notamment les classes F7, F8, F9, G3, G4, M5 et M6, ainsi que des cellules et plateaux au charbon NC20. Les dimensions et quantités prévisionnelles sont précisées par référence dans le détail estimatif; elles ne sont pas contractuelles.

Caractéristiques et conformité

• Les filtres plans et plissés rechargeables comportent un cadre et un contre-cadre en acier galvanisé, avec grillage de protection ou tiges de maintien du média et système de montage rapide et sûr. Ils sont livrés avec un média G4; les dimensions et épaisseurs sont réalisables à la demande.
• Les filtres pincés ou sertis ont un cadre galvanisé, un média G4 fixé sur le périmètre et une épaisseur de 3 à 4 mm. Les filtres métalliques comprennent des grilles amont et aval et un tricot intermédiaire en acier galvanisé; leur efficacité gravimétrique minimale est de 60 %.
• Le média filtrant est en fibre synthétique de classe G4, d’efficacité gravimétrique de 90 %, d’épaisseur 20 mm; il est conditionné en rouleaux de 2 m de largeur. Le BPU prévoit notamment des rouleaux de 20 m sur 2 m de largeur, avec une quantité estimative de 100 rouleaux; les rouleaux sont accompagnés d’un certificat de conformité.
• Les produits doivent être neufs, de premier choix, de première qualité et sans défaut. Le titulaire assure une qualité constante et respecte les marques, origines et fiches techniques annoncées. Tout changement de référence ou de caractéristique requiert l’accord de l’administration et la transmission de la fiche technique correspondante; l’équivalent proposé ne doit pas entraîner de hausse du prix unitaire d’origine. Pour les produits étrangers, les certificats d’agrément et de conformité doivent être fournis en français.

Tout produit refusé doit être repris aux frais du titulaire, sans délai, puis remplacé par un produit conforme dans le délai fixé par le service émetteur. Les fiches de données de sécurité des produits concernés doivent être communiquées gratuitement, mises à jour et transmises avec toute fiche technique; le contrat prévoit aussi leur transmission à la sortie du catalogue, même sans commande.

Commandes, livraisons et conditionnement

Les services adressent les bons de commande par courriel. Les commandes sont regroupées pour organiser au plus une tournée hebdomadaire par site; les sites concernés sont informés au plus tard la veille. Pour une urgence indiquée au bon de commande, la livraison est requise dans la journée si la commande arrive avant 12 h, ou le lendemain si elle arrive après 12 h. En cas d’extrême urgence après 12 h, un produit disponible peut être réservé pour enlèvement par le service émetteur.

Si une commande regroupe plusieurs adresses, le titulaire prépare un colis distinct, identifié, pour chaque destinataire. La livraison peut être porte-à-porte, en sous-sol ou en étage, vers les bureaux indiqués, une adresse postale unique regroupant plusieurs adresses ou directement un chantier. Les produits sont protégés et emballés selon la quantité commandée; sur palette, celle-ci ne dépasse pas 2 tonnes et chaque référence est séparée des autres.

Le fournisseur protège les produits depuis leur stockage jusqu’à leur réception et demeure responsable des pertes, dégradations et avaries de transport ou de déchargement. Il sécurise les opérations de livraison et établit, avec le chef de magasin concerné, un plan de prévention pour chaque site. Les contrôles vérifient la conformité des fournitures aux spécifications de l’accord-cadre.

Reprise des déchets et suivi

Le titulaire reprend les déchets issus des mêmes types de matériaux, produits et équipements de construction que ceux vendus, et assure la gestion des déchets issus de son activité. Pour les DEEE, il établit dans les 10 jours suivant la notification un schéma d’organisation et de gestion des déchets, organise leur tri, stockage et évacuation, et met à disposition des réceptacles adaptés et étiquetés. Les réceptacles sont vidés dans le délai indiqué sur l’engagement juridique, qui ne peut être inférieur à 7 jours ouvrés; la destination finale est justifiée par bordereau de suivi ou certificat de recyclage.

À chaque anniversaire, le titulaire transmet un bilan d’activité sous format type Excel dans les 15 jours ouvrés, comprenant notamment les commandes, fournitures, quantités annuelles, livraisons et bilan carbone annuel par direction et mairie d’arrondissement. Une réunion de progrès peut examiner les tournées, rationaliser les références et étudier, selon les besoins, un passage de tournées hebdomadaires à bimensuelles.