Fabrication et fourniture d’orthèses et de contention pour patients hospitalisés

Le titulaire conçoit et fabrique des orthèses et du grand appareillage à partir de la prescription médicale et d’une prise de mesure ou d’un moulage adapté à la morphologie et à la pathologie du patient, y compris s’il est alité, non mobilisable ou porteur de sondes, drains ou perfusions. La prestation inclut la pose à l’hôpital, les ajustements et retouches nécessaires et l’information du patient ou de l’équipe soignante.

Les familles du BPU comprennent notamment les corsets avec appui sternal, les orthèses sans armature bivalves ou monovalves, les minerves, les corsets cuirasse avec minerve et des éléments annexes tels que raidisseurs, ajourages, mentonnières et capitonnages. À titre de quantités annuelles estimées, le BPU indique notamment 202 corsets avec appui sternal, 201 moulages de tronc et 201 maillots d’orthèse tronc-col.

Pour les appareillages complexes, un essayage intermédiaire au minimum est prévu avant la livraison définitive. Le professionnel effectue les ajustements et retouches sur site, le jour de la pose, jusqu’à validation du confort et de l’efficacité thérapeutique par le prescripteur. La conception ne peut être modifiée par rapport à la prescription sans l’accord exprès de celui-ci. Une notice d’utilisation et d’entretien et une information complète préalable sont remises au patient et/ou à l’équipe soignante.

Les matériaux doivent être marqués CE, compatibles avec les protocoles hospitaliers de nettoyage et de désinfection et hypoallergéniques pour un contact cutané prolongé. La fabrication et l’intervention sont réalisées par du personnel qualifié, notamment un orthoprothésiste pour les orthèses de membre, tronc, tête ou cou sur mesure; les professionnels concernés doivent présenter les qualifications et enregistrements requis.

La PSE facultative du lot porte sur les chaussures orthopédiques sur mesure: chaussures de classes A et B, y compris modèles pour porteur de pilon.