Exploitation d’un club de plongée sous-marine

Le titulaire exploite un club de plongée ouvert toute l’année. L’offre comprend notamment :

• L’initiation des enfants et des adultes, en piscine ou en milieu naturel, et les baptêmes de plongée.
• La préparation et la délivrance des niveaux fédéraux, les formations et stages, y compris Nitrox.
• Les sorties et explorations en mer, les plongées de nuit et hivernales, ainsi que l’accueil de groupes et de clubs.

Des activités complémentaires peuvent être proposées. La vente, la location, l’entretien et la réparation de matériel de plongée sont autorisés à titre accessoire. Toute modification ou extension de l’activité autorisée nécessite l’accord écrit préalable du concessionnaire.

Espaces et moyens d’exploitation

Les espaces mis à disposition comprennent un local commercial et de bureau de 16 m², un local technique à usage de vestiaire et d’entrepôt de 12 m², et un garage adjacent, couvert et fermé, de 12 m² destiné notamment au stockage des compresseurs. Ils forment un ensemble indivisible. Un poste d’amarrage peut être demandé en option, sous réserve de disponibilité et de compatibilité avec les dimensions du navire ; il fait alors l’objet d’un contrat spécifique. L’usage de la terrasse attenante est toléré sans exclusivité.

L’offre doit décrire les publics visés, l’organisation de l’activité — dont le nombre minimal de sorties prévu par période, les horaires et le planning prévisionnel —, les moyens humains, les moyens nautiques et le matériel. Elle peut détailler les bouteilles, combinaisons, compresseur air et/ou Nitrox et équipements embarqués. Le personnel doit être suffisamment nombreux, professionnel et apte à assurer l’accueil et l’encadrement ; le français, l’anglais et l’italien sont requis au minimum. L’offre précise aussi les qualifications et l’expérience du personnel, dont la qualification de plongée professionnelle INPP classe 1 ou 2, mention A.

Entretien, sécurité et contraintes d’exploitation

Le titulaire assure en permanence le nettoyage, la désinfection, le renouvellement et le contrôle régulier du matériel, notamment des combinaisons et bouteilles, conformément aux exigences d’hygiène et de sécurité de la profession. Les installations, appareils et matériels utilisés doivent rester en bon état de fonctionnement et de sécurité. Le nettoyage et l’entretien des espaces occupés et de leurs abords sont à la charge du titulaire.

Les aménagements mobiliers non structurels et les câblages secondaires sont soumis à l’accord préalable du concessionnaire. Toute intervention sur les réseaux ou installations requiert son accord écrit ; les travaux autorisés sur ces réseaux doivent être exécutés par un professionnel agréé. Toute construction, démolition ou modification structurelle est interdite sans consentement écrit.

Le titulaire doit disposer des autorisations nécessaires, se conformer aux règlements applicables et faire réaliser à ses frais les visites périodiques et contrôles réglementaires requis pour les installations occupées ou réalisées pour l’activité. Il tient les justificatifs de conformité à disposition et s’assure que ses préposés et prestataires sont formés et habilités à la sécurité selon les équipements et activités. Les consignes de sécurité applicables aux compresseurs et aux bouteilles Nitrox ou oxygène comprennent le contrôle des équipements, l’habilitation du personnel au remplissage et un protocole de sécurité ou plan de prévention avec fournisseurs et prestataires.

Le titulaire peut acquérir chaque année deux titres d’accès au stationnement pour ses véhicules. Si le parking est complet, l’accès peut être autorisé uniquement pour charger ou décharger ; les véhicules des clients ne peuvent pas accéder au parking. Le titulaire peut être sollicité pour contribuer aux animations portuaires.