Étude de restauration hydromorphologique

La tranche ferme établit un diagnostic puis conçoit un projet de restauration hydraulique, écologique et hydromorphologique du ru Macquart et des zones humides associées. La zone d’étude comprend 890 mètres linéaires de cours d’eau, dont 150 mètres busés, et environ 7 ha de surface boisée et semi-ouverte. La limite aval peut être ajustée selon les besoins ou les opportunités foncières. Le titulaire accompagne également le SMOA dans les échanges liés au foncier et recueille les contributions des partenaires et acteurs du territoire.

Diagnostic et scénarios. À partir des données existantes et d’investigations de terrain, l’étude d’esquisse comprend l’état des lieux, le diagnostic cartographique, les enjeux et objectifs, les typologies et principes d’aménagement ainsi que des croquis et coupes de principe. Elle propose au minimum trois scénarios, soumis au COPIL. Le scénario antérieur du PPRE envisage notamment un nouveau lit sur 580 ml, un réseau de mares en terrasses, un cheminement pédagogique avec panneaux, deux passerelles et des rampes en enrochement au droit de trois buses ; ces pistes alimentent l’étude et ne constituent pas à elles seules le projet arrêté.

Topographie et conception. Les levés comprennent au minimum :

• un profil en long du ru et neuf profils en travers sur 890 ml, soit un profil tous les 100 m, avec cotes du fond, vase ou lame d’eau, pieds et hauts de berges et terrain naturel des deux rives ;
• un maillage sur les 7 ha du lit majeur, avec des points tous les 15 m et le repérage des singularités du terrain ;
• le relevé des 11 ouvrages du site (4 ponts et 7 buses) et tous levés complémentaires jugés nécessaires.

Après choix d’une solution, les phases AVP puis PRO détaillent les travaux : plans, coupes et élévations aux échelles 1/100, 1/50, 1/20 ou 1/10, profils en long et en travers, principes de génie végétal et de génie civil, et définition des plantations, équipements hydromécaniques et protections. L’étude comprend une modélisation hydraulique adaptée au site, préférentiellement fine et détaillée, ainsi qu’une note de calcul des écoulements en amont et en aval des aménagements en hydrologie courante et exceptionnelle. Elle évalue notamment les incidences hydrauliques, géotechniques, hydromorphologiques et sur la continuité piscicole et sédimentaire. Une fiche de synthèse est établie pour chacun des 11 ouvrages, après validation préalable du maître d’ouvrage.

Les livrables comprennent aussi l’estimation détaillée des coûts de travaux par corps d’état, des coûts d’entretien et des éventuels achats fonciers, ainsi qu’un planning des travaux par tâche et tranche. Les rapports, atlas cartographiques, données SIG au format .shp en RGF93 / Lambert 93 (EPSG:2154), dessins AutoCAD et levés topographiques sont remis en formats numériques et en exemplaire papier reproductible ; les plans topographiques AVP et PRO sont remis en deux exemplaires papier A0. Pour chaque réunion du COPIL, le titulaire prépare et anime la réunion, fournit un bilan d’avancement et les supports, rédige le compte rendu ; les documents provisoires sont transmis en PDF au plus tard cinq jours ouvrés avant la réunion.

Tranches optionnelles, activées par décision du maître d’ouvrage. La TO1 porte sur l’élaboration et le suivi jusqu’à approbation des dossiers DLE, DIG et EIN, au format dématérialisé demandé par la DDT de l’Oise. La TO2 comprend un dossier unique de consultation des entreprises — pièces administratives, techniques, financières et graphiques —, l’analyse des candidatures, offres, variantes et propositions complémentaires, ainsi que les mises au point nécessaires à la passation du contrat de travaux ; le dossier peut couvrir tout le périmètre ou une portion définie par le maître d’ouvrage. La TO3 consiste à assister le maître d’ouvrage pour une étude géotechnique envisagée en phases G2AVP, G2PRO, G3 et G4 : rédaction du CCTP, analyse des offres, suivi de l’étude et validation des rapports ; le titulaire communique une estimation des descentes de charge.