Équipements spécifiques pour paquetages de survie

Ministère des Armées
Date limite
18 septembre 2026 à 08 h
Localisation
Ambérieu-en-Bugey (01)
Durée
Jusqu’au transfert de propriété ; marché ponctuel à quantité fixe
Budget
Non précisé

Fourniture d’équipements pour paquetages de survie

Le marché porte sur huit références d’équipements individuels et de soutien destinés à des paquetages de survie. Les offres peuvent porter sur un, plusieurs ou l’ensemble des items, avec examen et attribution item par item.

Les fournitures demandées sont les suivantes :

  • Ruban à crocs, référence F800R0050H958---:F2522, fabricant SA APLIX : 50 mètres ; exclusivité RACE requise.
  • Fil para aramide 25,5 DAN, référence KCT22C:FATH4, fabricant AMANN : 20 pièces.
  • Sangle d’amarrage 60 cm, référence C40 60 N:F8695, fabricant PETZL DISTRIBUTION : 200 pièces ; exclusivité RACE requise.
  • Fermeture N/S 9 mm blanche de 80 cm, référence ferm.glis.nylon N.S blanc 80CM:F8971, fabricant PRYM FASHION : 100 pièces.
  • Sangle polyamide 42 mm réséda ignifugée, référence TESA-013156:F7634, fabricant VITAL LOUISON ET COMPAGNIE : 1 000 mètres ; norme FAR 25 ; exclusivité RACE requise.
  • Ruban aramide 20 mm kaki clair, référence NX46KC:F7634, fabricant VITAL LOUISON ET COMPAGNIE : 1 000 mètres.
  • Drisse 3 mm PA ignifuge réséda, référence R617RE-I:F7634, fabricant VITAL LOUISON ET COMPAGNIE : 1 000 mètres ; norme FAR 25.
  • Toile coton polyester 530 IR vert OTAN, référence TCP 430 3I SH M1VERT IR OTAN:F2755, fabricant LATIM : 500 mètres ; exclusivité RACE requise.

Référencement, documentation et conditionnement

Une fiche technique est obligatoire pour chaque item. La référence proposée doit être renseignée systématiquement dans le BPU. La quantité proposée ne peut être inférieure à la quantité demandée lorsqu’elle diffère de celle-ci ; le conditionnement proposé doit également être indiqué dans ce cas.

Les références RACE bénéficient d’une priorité sur les données de fiche caractéristique produit. Les fiches caractéristique produit sont indicatives pour les données techniques, mais doivent être respectées pour les autres données. Les produits concernés par une normalisation doivent être accompagnés de documents de livraison mentionnant clairement la certification correspondante en cas de référence livrée sous équivalence.

Livraison, contrôle et admission

Les délais de livraison sont renseignés dans le BPU et constituent les dates de présentation aux opérations de vérification. Les fournitures sont contrôlées sur leur état, leur présence complète, leur conformité technique et leur respect du délai annoncé.

Les contrôles comprennent notamment la vérification de la conformité CE lorsqu’elle est applicable, ainsi que la présence d’une déclaration de conformité d’origine du fabricant ou du fournisseur selon la norme NF EN 9163, avec identification obligatoire du fabricant par son code entreprise ou son nom.

L’admission est formalisée par un procès-verbal de réception. En cas de non-conformité, le titulaire est informé du motif du rejet et invité à présenter ses observations ; de nouvelles modalités de livraison peuvent alors être fixées.

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