Entretien de la végétation et des itinéraires communautaires

Entretien mécanique des accotements, fossés, talus et haies des voies communales et chemins ruraux hors agglomération. Les communes du secteur sont Chemiré-le-Gaudin, Étival-lès-le-Mans, Fercé-sur-Sarthe, Louplande, Souligné-Flacé, Spay et Voivres-lès-le-Mans. Les interventions sont déclenchées par ordre de service, selon un linéaire ou une durée et avec du matériel classique ou à encombrement réduit.

Le programme annuel prévoit une coupe printanière des accotements, une campagne hivernale correspondant à une seconde coupe, ainsi que, selon les ordres de service, le dégagement des virages et carrefours dangereux et des interventions ponctuelles au lamier.

• Coupe de printemps sur les deux accotements des voies concernées, à réaliser avant le 15 juin. Le dégagement des virages et carrefours dangereux peut être commandé simultanément.
• Traitement des haies jusqu’à 4 m au lamier à couteaux ou équivalent, puis broyage de la végétation annuelle des accotements, fossés et talus suivant le profil en travers-type. Les jeunes pousses d’arbres en haut de talus sont conservées hors présence de lignes aériennes.
• Le débroussaillage commence à la date indiquée dans l’ordre de service et s’achève avant le 15 janvier suivant. La taille au lamier à scie des haies de 4 à 6 m, pour le dégagement du gabarit routier, fait l’objet d’un ordre de service spécifique.
• Les produits de coupe sont évacués dans les 15 jours au maximum, sauf demande de taille sans évacuation; aucune branche ne doit rester sur la chaussée. Les débris sont balayés au fur et à mesure sur chaussée ouverte.

Le titulaire assure la signalisation des chantiers, les DICT si nécessaires, l’information des tiers et la protection des réseaux et équipements. Tout dommage est signalé au service voirie dans les 24 heures au maximum; les réparations et remises en état imputables au titulaire sont à sa charge.