Entretien des réseaux d’eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales

Le lot couvre l’entretien préventif et curatif des réseaux d’eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales des résidences du secteur. À titre indicatif, le patrimoine a connu en 2025 une moyenne de 981 interventions curatives. Le tableau du lot prévoit, selon les sites, des fréquences préventives EU/EV d’une ou deux interventions et des fréquences EP de zéro ou deux interventions.

Périmètre et entretien préventif

• EU/EV : colonnes à partir des siphons des appareils sanitaires, siphons de WC compris, et réseaux horizontaux privatifs jusqu’au regard de raccordement au réseau public. EP : colonnes, réseaux horizontaux, gouttières, regards et avaloirs jusqu’au raccordement au réseau public ou EU/EV.
• Hydrocurage des collecteurs, avaloirs, grilles et parties horizontales intérieures et extérieures selon le réseau; pour les colonnes verticales, le traitement biologique est souhaité lorsque leur état le permet. Les procédés proposés ne doivent pas fragiliser les installations. Si un procédé chimique est utilisé, les produits doivent être certifiés sans germe pathogène et sans modification génétique; passivation et neutralisation, rinçage hydrodynamique de tout le réseau et traitement anticorrosion sont requis.
• Le lot comprend aussi l’entretien des bassins de rétention : pompage des drains, nettoyage et retrait des corps étrangers apportés par la pluie, à raison d’un passage tous les deux ans, planifié avant la saison des pluies les plus abondantes.

Interventions et organisation
Le curatif comprend débouchage, pompage, nettoyage et désinfection après dégorgement. Les interventions ordinaires relevant du forfait sont distinguées des défauts accidentels importants; les prestations exclues du forfait peuvent être commandées sur bordereau. Le bordereau prévoit notamment pompage de vide-sanitaires et caves, débouchage EU/EV, EP ou de colonnes, curage et pompage de séparateurs à hydrocarbures, remplacement de siphons disconnecteurs DN100, DN120 ou DN125 et de culottes simples ou doubles, inspection vidéo et ouverture temporaire de réseau. Les forfaits de débouchage comprennent localisation du bouchon, curage, pompage, nettoyage, désinfection et rapport. L’hydrocurage des colonnes est décliné par hauteur, de 2 à 23 niveaux, et comprend protections, hydrocurage, reprise des joints ciment endommagés et nettoyage; un passage caméra est prévu pour 30 colonnes curées.

Le titulaire établit un planning annuel par résidence au cours du premier mois de l’année; aucune visite ne peut être programmée en décembre. Toute modification doit être signalée à l’acheteur au moins 7 jours avant la date prévue, et le report ne peut dépasser 15 jours. L’information des résidents est à sa charge, avec affichage ou remise au gardien au plus tard 5 jours ouvrés avant l’intervention.

Une fiche est remise après chaque intervention; les bilans semestriels et le rapport annuel détaillent les visites, l’état des réseaux, les interventions curatives, les préconisations et les prestations forfaitaires non réalisées. Le rapport annuel est transmis avec la facture du dernier trimestre. Les déchets sont évacués conformément aux règles applicables; les eaux hydrocarburées issues d’un séparateur nécessitent un bordereau de suivi et un transport conforme à la réglementation des déchets dangereux. À chaque ouverture d’accès au réseau, le joint est remplacé sans rémunération supplémentaire.