Entretien des réseaux d’assainissement

L’accord-cadre couvre, par bons de commande, l’entretien des réseaux d’assainissement, leur hydrocurage, le traitement des effluents, les inspections télévisées et les essais d’étanchéité ou de pression. Les réseaux peuvent être constitués de PVC, fonte, béton, béton armé, fibrociment, PEHD, grès, pierre ou PRV. Les prestations comprennent notamment le déplacement, l’amenée et le repli du matériel, le transport de l’eau nécessaire à l’hydrocurage et aux essais, ainsi que le traitement des déchets.

Hydrocurage, pompage et nettoyage

Le matériel d’hydrocurage doit être adapté au diamètre des canalisations et aux passages limités à 2 m de hauteur. L’opérateur doit connaître les risques de l’intervention et vérifier l’absence de gaz toxique avant toute descente dans un regard.

Les opérations comprennent la reconnaissance du site, la vérification de l’accessibilité, de l’état et de la profondeur des regards et réseaux, ainsi que la recherche de décantations, chutes ou aménagements particuliers. L’organisation de chantier, l’implantation des matériels, les moyens humains et matériels, le détournement éventuel de la circulation et le plan de signalisation sont soumis à l’agrément des maîtres d’œuvre.

Les prestations comprennent notamment :

• Hydrocurage des réseaux d’eaux usées et des réseaux d’eaux pluviales, pour tous diamètres ou par plages de diamètres.
• Pompage et nettoyage des regards, grilles d’eaux pluviales et avaloirs.
• Pompage et nettoyage des débourbeurs-déshuileurs de capacité inférieure à 5 m³, de 5 à 10 m³ et de 10 à 30 m³.
• Pompage et nettoyage des postes de relevage, vidange des fosses septiques et des bacs à graisse.

En situation d’urgence, notamment pour un réseau bouché, l’intervention doit être réalisée dans les 2 heures, de jour comme de nuit. Une situation programmable donne lieu à une intervention dans la semaine. Une astreinte joignable à toute heure et un numéro d’appel hors heures ouvrées sont requis.

Inspection télévisée

L’inspection est réalisée avec au minimum une caméra couleur, autotractée ou treuillée, à tête tournante et équipée d’un inclinomètre. Le matériel doit être adapté au diamètre et centré dans l’axe de la canalisation. L’opérateur doit être expérimenté et connaître la pose et l’exploitation des réseaux d’assainissement.

Avant intervention, l’entreprise assure la protection et la signalisation réglementaires, la reconnaissance du site et la vérification des regards, de leur accessibilité, de leur état et de leur profondeur. Le chantier doit être signalé par un panneau indiquant la nature et la durée des travaux, le maître d’ouvrage, les maîtres d’œuvre, les partenaires financiers et, le cas échéant, l’arrêté municipal.

La caméra est positionnée par rapport à l’axe du regard de visite, avec une inspection préférentiellement réalisée de l’aval vers l’amont. La vitesse de déplacement est adaptée à l’objectif de l’inspection. L’intervention doit avoir lieu dans les 48 heures en situation normale après réception du bon de commande.

Le livrable comprend :

• Un rapport d’inspection télévisée numérique en 1 exemplaire.
• Un rapport d’inspection télévisée papier en 1 exemplaire.
• Un schéma du réseau avec références des regards et branchements, sens d’écoulement, dimensions, carrefours et points singuliers.
• Une fiche par tronçon avec longueur mesurée et inspectée, diamètre ou section, sens d’écoulement et d’inspection, nature des tuyaux, profondeurs, pente et observations.
• Des constatations positionnées par rapport au point zéro, caractérisées selon les glossaires et illustrées par des photographies numérotées.
• Un enregistrement vidéo daté, reproduisant les références du tronçon et le positionnement linéaire des constatations, cohérent avec le rapport photographique.

Tests d’étanchéité, essais de pression et d’écoulement

Les épreuves sont réalisées après vérification des niveaux et cotes des ouvrages et après remblai total des fouilles, tronçon par tronçon sur toute la longueur des réseaux. Le maître d’œuvre doit être prévenu au moins 2 jours ouvrés avant l’épreuve. Chaque opération fait l’objet d’un procès-verbal mentionnant notamment les niveaux et cotes, la pose des canalisations et appareils, la conformité des regards, l’écoulement, les longueurs contrôlées et les observations visuelles.

Les essais à l’eau peuvent porter sur une canalisation, un regard, des branchements, un tronçon avec regard amont, ou diverses combinaisons de ces éléments. Pour les canalisations de diamètre nominal inférieur à 1200 mm, les épreuves à pression interne sont réalisées à 0,4 bar, soit 4 m de colonne d’eau, sans dépasser 1 bar, soit 10 m de colonne d’eau, à l’extrémité aval. Le test dure 30 minutes après imprégnation et rétablissement du niveau d’eau. Le volume d’eau d’appoint est comparé au maximum admissible selon le matériau.

Les délais d’imprégnation précisés sont de 24 heures pour le béton et d’1 heure pour le grès, le fibrociment, le PVC et la fonte. En cas de dépassement du seuil admissible, les réparations nécessaires et une nouvelle épreuve contradictoire sont réalisées à la charge de l’entrepreneur. Les épreuves à pression externe vérifient l’absence d’écoulement dans le regard aval. L’écoulement est contrôlé visuellement après l’épreuve à l’eau, y compris par apport limité d’eau depuis l’amont lorsque la canalisation est en nappe phréatique.

Les essais de pression des canalisations de refoulement suivent l’article 63 du fascicule 71 du CCTG. Les procès-verbaux sont établis en présence de l’entrepreneur canalisateur et communiqués immédiatement aux maîtres d’œuvre. L’intervention doit être réalisée dans la semaine suivant le bon de commande.

Effluents, déchets et suivi

Les matières organiques, gravats, graisses, sables, boues et effluents sont orientés vers une filière adaptée à leur nature, conformément aux normes en vigueur. La valorisation et le recyclage sont privilégiés lorsque cela est possible. Un bordereau de suivi est adressé au maître d’ouvrage et précise la nature des déchets, la date du prélèvement, le ticket de pesée, les coordonnées de l’entreprise de traitement, la date de réception et la date de destruction ou de traitement.

Le DQE comporte des quantités factices et sans valeur contractuelle. Il recense notamment 20 forfaits de déplacement pour hydrocurage, 20 heures d’hydrocurage d’eaux usées, 100 heures pour les eaux pluviales jusqu’à 400 mm, 50 heures de 500 à 700 mm, 20 heures de 700 à 900 mm et 20 heures au-delà de 900 mm ; 50 unités de pompage et nettoyage de regards ; 20, 15 et 10 forfaits de nettoyage de débourbeurs-déshuileurs selon leur capacité ; 30 heures d’intervention d’urgence ; 100, 300, 200 et 100 m d’inspection vidéo selon les diamètres ; 16 heures pour chacun des tests au fumigène, tests d’étanchéité à l’air des collecteurs et branchements ; 50 unités pour les tests d’étanchéité de regards ; ainsi que des quantités de 30 à 50 tonnes pour les sables, eaux et boues hydrocarbonés et 30 tonnes pour les graisses industrielles ou agroalimentaires.