Entretien et maintenance des réseaux d’assainissement

Le marché porte sur l’entretien et la maintenance des installations et réseaux d’assainissement des bâtiments communaux. Les équipements concernés comprennent notamment des stations de relevage et de traitement, des pompes, des débourbeurs, des séparateurs de graisses et des bacs à graisses. La liste des équipements peut évoluer par avenant.

Interventions programmées

Le calendrier annexé définit les visites et leur périodicité; la programmation précise est coordonnée avec le service municipal Entretien et Dépannage afin d’éviter les perturbations dans les bâtiments. À chaque visite, le titulaire effectue les opérations, contrôles, réparations et réglages nécessaires au fonctionnement normal des équipements.

Le bordereau prévoit notamment :

• 2 visites annuelles, en avril et octobre, pour six stations de relevage nommément recensées;
• 4 visites annuelles pour la station de traitement de la Ferme du Héron et le séparateur de graisses et fécules de la Cuisine J. Lempr(eur); une pompe de relevage fait l’objet d’une visite en juin;
• 6 visites annuelles du débourbeur de la Ferme Chuffart et 2 de celui du CTM;
• des visites annuelles en avril des bacs à graisses répartis dans les restaurants scolaires, crèches, foyers et salles municipales; le bordereau indique deux bacs à graisses par site concerné;
• une visite en avril pour les deux pompes de relevage EP du Centre horticole municipal.

Dépannage et pièces

En cas d’incident imprévu, intervention dans les 24 heures sur appel téléphonique du service, confirmé par courriel. Pour un dépannage urgent, une intervention est prévue tous les jours, dimanches et jours fériés compris; le titulaire doit fournir un numéro joignable hors des heures de bureau. Le remplacement de pièces défectueuses fait l’objet d’un devis détaillé préalable, soumis aux conditions d’accord prévues au marché. Les pièces remplacées sont garanties un an, pièces, main-d’œuvre et déplacement compris.

Documents et déchets

Un rapport d’intervention par site précise la date, les travaux réalisés et les anomalies constatées. Dans les trois semaines suivant l’intervention, le titulaire transmet le bordereau de suivi des déchets mis en décharge. Dans les six premiers mois, il remet un diagnostic de l’état des installations indiquant les éventuelles non-conformités aux normes en vigueur, les travaux nécessaires à la mise en conformité et les améliorations techniques possibles; ce rapport doit être confirmé par courriel. Le transport et la mise en décharge des déchets sont inclus dans le périmètre des prestations, avec remise des bordereaux de transport et de suivi.