Entretien des espaces urbains, verts et naturels et prestations annexes

Entretien régulier des surfaces du domaine public, avec balayage et collecte des déchets, décrottage et désherbage des trottoirs. Le périmètre comprend notamment trottoirs, caniveaux, places, pelouses, front de mer, jardins, parcs et parkings ouverts au public, abris-bus, escaliers et passerelles. Les secteurs sont définis par le BPU et les bons de commande et peuvent être actualisés.

Le balayage se fait manuellement ou, avec l'accord de la collectivité, mécaniquement. Les outils mentionnés comprennent pelles, balais, binettes, pinces et souffleurs. Les déchets visés incluent papiers, cartons, plastiques, déjections canines, feuilles, branches, poussières, sable et détritus divers. Les produits de nettoyage doivent satisfaire aux normes françaises et être agréés par la maîtrise d'ouvrage.

Des interventions ponctuelles sont prévues avant ou après des manifestations, sur la base de 4 interventions par an, et pour les allées du cimetière sur demande par bon de commande, notamment avant la Toussaint, sur la base de 2 interventions par an. Après les manifestations, le titulaire collecte les corbeilles et laisse les lieux sans dépôts, feuilles ni déchets.

Les déchets sont évacués par flux distincts. Les salissures jusqu'à 100 litres sont incluses dans la définition des déchets ; la ville peut exceptionnellement demander de collecter des dépôts supérieurs sans indemnité supplémentaire. Les détritus ne doivent pas être rejetés dans les ouvrages d'assainissement. Le titulaire prend en charge la remise en état des équipements ou surfaces qu'il endommage.