Fourniture d’ensembles supports et cibles mécaniques

Le marché porte sur des ensembles composés d’un support, de cibles et de la quincaillerie associée. Les caractéristiques techniques sont définies par l’expression du besoin, la nomenclature, les plans associés et les fichiers STEP applicables.

Postes prévus

• Poste ferme : 1 ensemble.
• Cinq postes optionnels : 4, 6, 8, 10 ou 12 ensembles. Les options peuvent être levées à la notification ou pendant une période maximale de 6 mois.

Le tableau des délais de livraison indique « XX semaines » pour chacun des six postes. Le délai court à compter de la réception de l’accusé de réception du marché signé par le CEA ou, pour un poste optionnel, de l’ordre de service d’affermissement. Les modalités d’emballage et de transport figurent comme facultatives dans le projet de marché, sans détail renseigné.

Réception, contrôle et documents

La réception intervient après vérification de l’exécution et acceptation sans réserve des livrables. Elle donne lieu à un procès-verbal contradictoire et doit être prononcée dans un délai maximal de 30 jours ouvrés après examen, hors fermeture des centres. Le CEA peut inspecter les prestations à tout moment, demander gratuitement les essais ou mesures nécessaires et refuser les éléments non conformes.

Les livrables sont ceux prévus par les documents applicables. Ils doivent être présentés à première demande ; en cas de non-conformité, le titulaire dispose de 5 jours ouvrés pour soumettre des versions corrigées. Les documents sont remis en français, sauf demande particulière, au format Microsoft Office 2010 ou PDF (ou strictement compatible). Un support adapté, tel qu’une clé USB en un exemplaire, peut être utilisé pour les fichiers volumineux avec l’accord du CEA ; les livrables provisoires ou incomplets ne sont pas acceptés.

Le contrat prévoit une facturation liée à deux jalons : l’approvisionnement en matière et la livraison de l’ensemble des pièces commandées, cette dernière étant associée à un procès-verbal de livraison sans réserve. Le titulaire corrige à ses frais les erreurs qui lui sont imputables pendant le marché et durant un an après son terme, selon les conditions contractuelles applicables.