Fourniture d’enrobés et de grouines

Le marché porte sur la fourniture de matériaux bitumineux et granulaires destinés au centre technique municipal. Les produits doivent respecter les normes françaises et européennes applicables et être accompagnés d’une Fiche Technique Produit (FTP).

Matériaux et quantités estimatives

Le BPU/DQE recense les fournitures suivantes, exprimées en tonnes :

• Grave-bitume 0/14 : 5 tonnes
• Enrobé à froid 0/6 : 30 tonnes
• Enrobé recyclé 0/40, composé de matériaux concassés recyclés 0/40 : 5 tonnes
• Émulsion à 65 % : 2 tonnes
• Micro-béton 0/6 : 20 tonnes
• Micro-béton 0/10 : 10 tonnes
• Béton bitumineux 0/10 : 300 tonnes

Les quantités du BPU/DQE sont indicatives et les fournitures sont réglées selon les quantités réellement exécutées. Le bordereau distingue les matériaux enlevés par le personnel municipal et le total comprenant les matériaux enlevés et livrés.

Commandes, livraison et transport

L’accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de bons de commande précisant notamment la nature des fournitures, les lieux et délais de livraison. Les fournitures sont livrées au Service Magasin, 360 rue du Champ de Foire, 54200 Toul, lorsque le bon de commande prévoit une livraison. Le stockage, l’emballage et le transport relèvent du titulaire jusqu’au lieu de livraison ; les emballages restent sa propriété.

Les délais prévus sont de 48 heures à compter de la réception du bon de commande, de 4 heures en cas de livraison urgente et de 48 heures pour l’échange et le service après-vente.

Conformité et contrôle

Les granulats et autres produits doivent être fabriqués dans le respect des normes environnementales en vigueur, notamment en matière de gisements naturels et de recyclage des déblais. Les vérifications quantitatives et qualitatives approfondies sont réalisées par le personnel du Magasin dans les 15 jours suivant la livraison. Les prestations admises bénéficient d’une garantie d’un an à compter de la notification de la décision d’admission.