Fourniture de calcaire pour le centre technique

Le marché porte sur la fourniture et l’acheminement de matériaux calcaires et assimilés pour le centre technique, au fur et à mesure des bons de commande. Les quantités du BPU/DQE sont estimatives et sans valeur contractuelle.

Matériaux prévus, conditionnés et facturés à la tonne :

• Enrochement calcaire INGELIFE 60/300 kg : 10 tonnes ; 300/700 kg : 10 tonnes ; 700/800 kg : 10 tonnes
• Brut de tir : 10 tonnes ; calcaire 0/5 tertiaire concassé : 10 tonnes
• Calcaire 0/20 : 500 tonnes ; calcaire 0/40 : 300 tonnes ; calcaire 0/60 : 30 tonnes ; calcaire 30/80 : 10 tonnes ; calcaire 40/80 : 10,00 tonnes
• Trappe poussière 0/4 : 30 tonnes ; trappe 4/6 : 30 tonnes ; trappe 6/10 : 30 tonnes
• Laitier 0/20 et 0/40 : 10 tonnes chacun
• Sable primaire 0/3 : 10 tonnes ; sable primaire 0/6 : 60 tonnes ; sable calcaire secondaire 0/3 : 10 tonnes
• Plaquette : 30 tonnes ; scalpage 0/40–0/70 : 10 tonnes ; grave calcaire 0/20 : 10 tonnes
• Grave ciment 0/20 et 0/40 : 10 tonnes chacun

Les produits proposés doivent respecter les normes françaises et européennes et être accompagnés d’une FTP (fiche technique produit). Les granulats et autres produits doivent être fabriqués conformément aux normes environnementales en vigueur, en tenant compte des gisements naturels et du recyclage des déblais.

Commandes, transport et délais

Les fournitures sont exécutées sur bons de commande. Le transport, l’emballage et le stockage relèvent de la responsabilité du titulaire jusqu’à la livraison au Service Magasin, 360 rue du Champ de Foire, 54200 Toul. Les emballages restent la propriété du titulaire. Le délai standard de livraison est de 48 heures à compter de la réception du bon de commande, avec un délai urgent de 4 heures et un délai d’échange et de service après-vente de 48 heures.

Vérifications et conformité

Les vérifications quantitatives et qualitatives approfondies sont réalisées par le personnel du Magasin dans les 15 jours suivant la livraison. La décision du pouvoir adjudicateur intervient après ces vérifications conformément aux règles applicables aux fournitures courantes et services. Les produits non conformes, insuffisants ou inexécutés peuvent entraîner une pénalité forfaitaire de 10 % du montant du bon de commande ; le retard est pénalisé de 50 € par jour, sans exonération ni plafonnement.