Enlèvement, transport et traitement des déchets issus des déchèteries

Enlèvement et transport en vue du recyclage des métaux, collectés en mélange. La filière doit relever de la métallurgie.

Sont exclus les réservoirs sous pression, bouteilles de gaz et extincteurs. Le transport se fait en vrac dans une benne ouverte de 35 m³, ou par prélèvement direct dans la benne au moyen d’un véhicule équipé d’un grappin.

Quantités annuelles estimatives :

• Quarante : 180 t et 55 rotations de benne.
• Pierrerue : 150 t et 45 rotations.

Exécution et traçabilité. Sur appel d’un agent accrédité, enlèvement sous 24 h au maximum; si la commande est transmise avant 16 h, intervention au plus tard le lendemain avant midi. Service assuré du lundi au samedi toute l’année, hors dimanches et jours fériés; les enlèvements ont lieu pendant les heures d’ouverture, sauf autorisation exceptionnelle écrite. Une benne pleine est remplacée par une benne vide pour maintenir le tri. Les déchets sont dirigés vers des installations autorisées; le titulaire fournit les justificatifs de pesée et de transport et tient les relevés mensuels. Le traitement doit intervenir au plus tard 48 h après l’évacuation.