Fourniture d’emballages en carton ondulé

Le marché porte sur des emballages en carton ondulé double-face, en quatre types, destinés au conditionnement de produits cartographiques : boîtes pour cartes en relief, boîtes d’expédition pour cartes en relief, tubes pour cartes ou posters roulés et boîtes pour cartes pliées. Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins. Les volumes ci-dessous sont prévisionnels.

• Type 1 — boîte pour cartes en relief : trois formats, 1140 × 810 × 45 mm (10 000 unités), 1170 × 970 × 30 mm (3 000) et 1170 × 970 × 75 mm (4 000). Cannelure simple B ; RCV supérieure à 20 kg ; couverture extérieure blanche de 120 g/m², cannelure de 90 g/m² et couverture intérieure brune de 160 g/m². Livrée à plat, elle est montée manuellement par l’utilisateur. Sans couvercle, elle comporte des rabats de 15 cm sur chaque côté et une poignée de 12 × 3 cm au centre de la base. Un logo IGN monochrome gris (noir à 80 %), au format 14 × 15 cm, est imprimé en flexographie sur la couverture extérieure ; les fichiers sont fournis lors de la première commande.
• Type 2 — boîte d’expédition pour cartes en relief : deux formats de fond, 1180 × 830 × 120 mm et 1200 × 1000 × 120 mm (6 000 unités chacun). Carton double cannelure EB, couverture extérieure kraft et intérieure brune ; grammages de 120 g/m² pour les couvertures et de 90 g/m² pour chacune des cannelures et la médiane. Livrée à plat pour montage manuel ; les fonds et couvercles sont identifiables. Le format du couvercle est à définir par le fournisseur.
• Type 3 — tube triangulaire : deux formats, longueur 984 mm et côtés du triangle de 95 mm ou 165 mm (7 000 unités chacun). Carton brun, cannelure simple B, couvertures extérieure et intérieure indiquées respectivement à 125 g/m² et 130 g/m², cannelure de 135 g/m². Une bande adhésive de 3 cm sur la longueur permet le montage ; le tube est livré à plat, à monter manuellement, et sa longueur une fois fermé ne doit pas dépasser 1 000 mm.
• Type 4 — boîte pour cartes pliées : formats 400 × 260 × 113 mm (30 000 unités) et 590 × 260 × 113 mm (25 000). Cannelure simple B ; couverture extérieure kraft de 120 g/m², cannelure de 90 g/m² et couverture intérieure brune de 160 g/m². Boîte à quatre coins collés, livrée à plat pour dépliage par l’utilisateur, avec fonds et couvercles identifiables. Les deux petits côtés comportent un trou rond centré de 25 mm, sur le fond et le couvercle ; le format du couvercle est à définir par le fournisseur.

Qualité, conditionnement et exécution

Les grammages proposés doivent être aussi proches que possible des valeurs spécifiées. Les cartons doivent posséder un écolabel de type FSC et/ou PEFC. Le titulaire fournit les fiches techniques des produits et transmet une fiche actualisée en cas de modification de fabrication ou de substitution. Il s’engage à signaler tout changement susceptible d’influer sur la qualité, notamment une évolution du processus ou du lieu de production, des matières premières ou, pour un distributeur, des fournisseurs. L’outillage initial de chaque modèle est compris et conservé pendant le marché.

Les boîtes sont livrées sur palette, filmées, avec une protection au sommet (par exemple une plaque de carton). Les bordereaux de transport, indiquant notamment la quantité par palette, doivent être visibles. Les produits doivent être conformes aux fiches techniques de l’offre, aux normes applicables, adaptés à leur usage, de qualité constante, sans danger et correctement protégés pour le transport et le stockage. Les livraisons s’effectuent entre 7 h et 12 h, du lundi au vendredi, hors jours fériés et jours de fermeture. Le délai de livraison ne dépasse pas 30 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande. Les commandes hors bordereau de prix sont possibles dans la limite de 5 % du montant annuel des commandes ; le catalogue doit être transmis avant l’entrée en vigueur de chaque changement.

Les vérifications quantitatives et qualitatives ont lieu à la livraison. Les anomalies visibles, notamment de dimensions ou d’emballage, peuvent entraîner le rejet ; les frais de nouvelle livraison sont à la charge du titulaire. L’admission peut être tacite après 10 jours ouvrés suivant la réception ou être notifiée par télécopie. Pour un défaut non apparent découvert après admission, rendant les emballages inutilisables et non imputable à l’IGN, le fournisseur doit remplacer les fournitures à ses frais dans les 15 jours suivant la mise en demeure.