Fourniture d’articles de conditionnement en carton et papier

Fourniture sur bons de commande d’articles de conditionnement en carton destinés au conditionnement des monnaies. Les besoins sont ponctuels et les caractéristiques techniques sont définies par les plans des articles ; une consultation détaillée est lancée pour chaque nouveau besoin.

Les articles et quantités annuelles estimatives indiqués au cadre de réponse sont :

• Wraps : 1 cent (plan 211025), 24 000–72 000 ; 2 cent (211027), 72 000–144 000 ; 5 cent (211028), 24 000–72 000 ; 10 cent (211029), 48 000–72 000 ; 20 cent (211030), 72 000–96 000 ; 50 cent (211031), 24 000–72 000 ; 2 euros (211032), 72 000–96 000. Livraisons indiquées par lots d’environ 24 000 wraps.
• Intercalaires en carton micro-ondulé, 770 × 570 × 2 mm : 14 000–28 000 par an, livraisons d’environ 7 000.
• Cartons pour jetons, plan 214003 : 6 000–9 000 par an, livraisons d’environ 3 000.

Les wraps sont en carton micro-ondulé ; les petits cartons sont en double cannelure. Le CCP cite aussi, à titre d’exemples non exhaustifs, les plans 211025, 213029, 319136 et 214003. Les caractéristiques de chaque article sont à vérifier sur son plan de définition.

Pour un nouvel article, l’acheteur transmet un plan dans la mesure du possible ; le fournisseur peut être chargé d’en élaborer un et de le faire valider. Il comporte notamment la désignation, les références, les matières, les tolérances, le poids, les composants assemblés, au moins trois vues, les cotes fonctionnelles et les zones d’assemblage ou de collage.

Fabrication, livraison et contrôles

Un BAT sous forme de maquette physique du produit fini, représentatif de la production en série, est obligatoire avant le démarrage de la production. Il peut être vierge de graphisme et d’impression et doit porter un indice et une date. Les plans ou matières peuvent faire l’objet de demandes de fiches techniques, tests ou qualifications ; un audit du fabricant peut être réalisé.

Livraison DDP à l’établissement monétaire de Pessac, Voie Romaine, 33600 Pessac. Le titulaire informe les contacts de réception par courriel avant livraison et prend rendez-vous sur le site. Les colis pèsent au maximum 10 kg ; les palettes sont au format 1 200 × 800 mm, hauteur 150 mm, et la hauteur totale de palettisation ne dépasse pas 1 500 mm. Palettes perdues autorisées ; cerclage par feuillard papier et cornières carton. Les articles ne doivent pas être mélangés sur une palette. Le conditionnement doit protéger les produits pendant le transport ; les matières recyclables sont privilégiées et les plastiques proscrits sauf impératif de qualité.

Chaque colis est identifié (client et adresse, bordereau et contact destinataire, désignation, code article X3, commande X3, quantités et poids par colis et palette, lot de fabrication unique et fournisseur). Les étiquettes d’emballages réutilisés sont facilement décollables. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison et d’un certificat de conformité des contrôles en cours de production ou du contrôle libératoire prévu au contrat. Le fournisseur indique les conditions de stockage nécessaires.

Contrôle réception aléatoire selon la criticité ; contrôles dimensionnels et visuels obligatoires, échantillonnage selon ISO 2859-1 et, dans la mesure du possible, prélèvement sur chaque palette. NQA : défaut critique 0,4 ; majeur 1,5 ; mineur 6,5. En cas de non-conformité détectée à réception ou pendant le conditionnement, tri, retraitement, retour ou destruction sont à la charge du fournisseur ; l’acheteur dispose de 15 jours pour notifier la non-conformité. Le fournisseur propose remplacement et/ou dédommagement. Tout changement significatif du processus doit être signalé ; en cas de changement de produit ou de processus, quelques unités du début et de la fin de production sont prélevées (nombre à définir) et envoyées pour archivage. Garantie de six mois contre les vices de fabrication et défauts de matière à compter de la réception.