Fourniture de dispositifs médicaux non stériles

L’accord-cadre porte sur des dispositifs non stériles de diagnostic, de soins et d’hygiène, de contention et d’immobilisation, du petit matériel, ainsi que des consommables et accessoires d’assistance respiratoire, de réanimation et d’anesthésie. Les quantités du BPU sont des moyennes annuelles indicatives, sans valeur contractuelle ; les quantités maximales par produit peuvent atteindre quatre fois le volume estimé.

Diagnostic (lots 1 à 10). Stéthoscopes double pavillon nouveau-né, pédiatriques et adultes, simple pavillon adulte ; garrots en latex réutilisables, sans latex réutilisables ou à desserrage progressif ; tensiomètres électroniques de poignet et de bras ; spiromètre incitatif volumétrique 5 000 ml ; otoscope à fibre optique et embouts à usage unique ; anuscope plastique à usage unique, gradué en centimètres. Les garrots plats mesurent 50 × 18 mm, avec 1,5 mm d’épaisseur ; le modèle progressif doit être réutilisable, facile à fermer et serrer, résistant, ne pas pincer la peau et convenir aux adultes et enfants. Les tensiomètres fonctionnent sur secteur ou piles et ont un brassard souple. Les embouts d’otoscope sont de diamètre 2,5 mm (enfant) ou 4 mm (adulte), non stériles ; les anus­copes sont non stériles.

Soins, hygiène et protection (lots 11 à 13). Tondeuse électrique de dépilation préopératoire à tête fixe, légère, mise à disposition, chargeur compatible et lames stériles à usage unique, faciles à monter et démonter et adaptées à tout type de poil ; pince coupe-ongles en acier inoxydable, à fermeture et autoclavable ; brosse à dents et bâtonnet de nettoyage buccal aspirants, raccordables à une ligne d’aspiration, à usage unique, sans latex ni phtalates.

Contention, maintien et immobilisation (lots 14 à 21). Attaches de cheville non sécurisées, lavables, confortables, à clips et disponibles toutes tailles ; systèmes sécurisés pour psychiatrie, à fermeture mécanique, et pour services divers, à fermeture magnétique, comprenant attaches de poignets, chevilles et taille avec maintien pelvien, boulons et clés. Attelles digitales rigides et modelables à usage unique, attelles de poignet, genou et cheville légères, résistantes, lavables et, selon le modèle, ambidextres ; écharpe en mousse à découper, en boîte distributrice avec attache de 15 m ; colliers cervicaux souples C1 ou semi-rigides C2, en tailles enfant, adulte et adulte fort ; gilets orthopédiques monoblocs, ambidextres, lavables et à système auto-agrippant ; plaques thermoformables microperforées de 2 mm, avec choix de coloris ; attelles synthétiques en rouleau, à poser par humidification, prêtes à l’emploi, avec choix de largeurs et emballage sous papier aluminium.

Petit matériel (lot 22). Boîtes magnétiques de récupération d’aiguilles et de lames, avec double aimant, système de retrait des lames et fermeture blocable ; capacité de décompte d’au moins 25 aiguilles pour le petit modèle et 80 pour le grand.

Respiratoire, réanimation et anesthésie (lots 23 à 31). Canules nasales d’oxygène nouveau-né, nourrisson, pédiatrie/jeunes enfants et enfants, à usage unique, non stériles, sans latex ni phtalates, avec tubulure indicative de 2,1 m ; tubulure à oxygène à usage unique sans latex, de 30 m ou plus ; mini-nébuliseur adulte sans masque, avec pièce en T, embout buccal, réservoir de 15 cm, tubulure de 2,1 m et raccord, sans latex, à usage unique. Masques transparents réutilisables pour insufflateur, petit adulte, adulte moyen ou grand, autoclavables et sans latex ni phtalates. Circuit MEOPA à usage multiple avec ballon de 2 l, raccordement à la source et pièce en T à deux valves unidirectionnelles, sans latex. Circuit d’anesthésie extensible pédiatrique à double branche, 1,5 m étiré, raccord coudé et prise Luer Lock, sans latex ni DEHP et à usage unique ; circuit coaxial annelé de diamètre 30 mm, branche de 0,5 m et longueur de 2,4 m, sans latex et à usage unique. Filtres électrostatiques antibactériens et antiviraux, volume courant de 50 à 1 000 ml, ainsi que filtres hydrophobes Luer lock mâle/femelle ; piège à eau à angle droit, autocclusif, de 70 ml, à usage unique et sans latex ni phtalates.

Les fournitures sont livrées franco de port, emballage et manutention ; emballage adapté au transport et recyclable. Le titulaire assume le transport, le chargement, l’arrimage et le déchargement. Les consommables doivent porter des dates de péremption lisibles, supérieures à 12 mois à la livraison, et un numéro de lot lisible ; mode d’emploi en français, composants essentiels, incompatibilités et procédés d’élimination à documenter. Fiches techniques détaillées en français, composition, notices de sécurité, certificats de marquage CE, normes, homologation et informations d’enregistrement ANSM sont requis ; préciser l’origine et fournir un certificat d’origine pour les produits étrangers, ainsi que les éléments MDR, classement, validité CE et UDI lorsqu’applicable. Formation à l’utilisation si nécessaire, à la charge du titulaire, avec modalités décrites et supports papier et électroniques. Signalement des incidents ; en cas de retrait volontaire, information des établissements et remplacement sous 72 h ou échange avec l’acheteur pour éviter une rupture. Évolutions de références soumises à accord, sans supplément de prix et avec maintien du prix ; en cas de rupture durable, proposer une alternative conforme MDR à prix équivalent, à valider par l’acheteur. Vérifications quantitatives et qualitatives à la livraison ; les produits non conformes peuvent être refusés et remplacés immédiatement. Pas de période de garantie, mais remplacement sur-le-champ d’une fourniture mise en cause ou d’un lot défectueux.