Fourniture de dispositifs médicaux et consommables associés

Le système d’acquisition dynamique organise des marchés spécifiques portant sur des dispositifs médicaux implantables (stériles ou non), des dispositifs médicaux non implantables stériles, des consommables d’équipement stériles et des prestations associées. Il est structuré en 14 catégories :

• Système digestif et métabolique ; hémodialyse et dialyse péritonéale ; système cardiovasculaire ; perfusion, transfusion et cathétérisme central.
• Chirurgie générale, plastique et reconstructrice ; système urogénital et gynécologie-obstétrique ; mesure, exploration et surveillance ; orthopédie ; système nerveux.
• Système respiratoire et anesthésie-réanimation ; ophtalmologie ; ORL ; stomatologie et implantologie ; dispositifs médicaux consommables d’équipement stériles.

Définition des besoins spécifiques

Les caractéristiques des catégories sont indiquées de manière non exhaustive dans la liste des catégories de produits. Les spécifications de chaque produit et, le cas échéant, des prestations associées sont précisées à chaque marché spécifique ; elles peuvent notamment porter sur les matériaux, formes, dimensions et indications cliniques. Les documents particuliers peuvent également adapter les prescriptions pour des raisons techniques, des pratiques ou protocoles médicaux ou d’établissement, ou des évolutions technologiques ou réglementaires. Ils précisent notamment les quantités et engagements des parties, ainsi que les éventuels lieux de livraison.

Les offres comprennent la documentation technique, notamment les certificats de marquage CE des dispositifs concernés. Le périmètre concret des prestations associées n’est pas davantage détaillé au stade du système.