Diagnostics amiante, HAP et plomb

Le marché couvre des repérages et diagnostics amiante, plomb et HAP dans les immeubles, ouvrages, réseaux et équipements concernés, ainsi que sur des voiries publiques ou privées. Les volumes indiqués sont estimatifs : démembrement et reconstitution de 134 DTA existants ; 214 nouveaux diagnostics de bâtiments (187 de moins de 120 m², 23 de 121 à 300 m² et 4 de 300 à 600 m²) ; 22 DAPP de logements de service.

La constitution et la remise en conformité d’un DTA comprennent l’analyse documentaire, l’inspection des zones accessibles, la prise en compte des zones non investiguées, le repérage des matériaux des listes A et B, l’évaluation de leur état de conservation et les préconisations de sécurité. Le dossier intègre notamment les matériaux amiantés localisés, l’historique des interventions et mesures, les photos, plans et fiche récapitulative. Les DTA sont mis à jour après les repérages, évaluations, travaux, retraits ou encapsulages et mesures d’empoussièrement concernés ; leur gestion documentaire s’effectue dans la GMAO. Le DAPP est établi à partir d’un DTA complet et conforme, par traitement documentaire, sans visite ni prélèvement.

Repérages avant travaux et démolition

Les RAAT couvrent les immeubles bâtis, les ouvrages de génie civil, canalisations et réseaux, les industries et équipements, ainsi que les voiries et chaussées bitumineuses. Chaque mission suit une phase préparatoire, une phase opératoire et la production d’un ou plusieurs rapports. La préparation définit le périmètre, les prérequis, les zones de similitude et, selon les cas, la stratégie et la localisation des sondages et prélèvements. Pour les ouvrages de génie civil, les industries et les voiries, la proposition de prélèvements est soumise à validation écrite préalable. Les investigations et conclusions suivent les normes applicables, notamment NF X46-020, NF X46-100 et NF X46-102.

Les RAAD portent sur les bâtiments, ouvrages de génie civil et réseaux, installations et équipements, avec examen exhaustif des matériaux concernés par une démolition totale, partielle ou sélective, y compris les zones normalement inaccessibles. Les rapports décrivent les périmètres investigués et non investigués, les résultats, localisations GPS, photos et quantités estimées. Si la mission ne peut conclure, un pré-rapport expose les limites et les investigations approfondies nécessaires ; les travaux préalables qui ne relèvent pas du repérage restent à organiser par le maître d’ouvrage.

Pour les voiries, l’analyse porte sur 16 HAP réglementaires uniquement lorsque l’analyse amiante du même matériau est négative. La prestation comprend l’interprétation des résultats au regard du réemploi éventuel des fraisâts ou de leur filière d’élimination.

Sondages, prélèvements et analyses

Les sondages sont classés selon la difficulté : simples (généralement 5 à 15 minutes), complexes (15 à 45 minutes) ou destructifs lourds (généralement plus de 45 minutes). Les sondages lourds comprennent notamment les percements jusqu’à 30 mm, les carottages jusqu’à 100 mm et les ouvertures jusqu’à 0,025 m². Les carottages de plus de 100 mm, ouvertures supérieures à 0,025 m², atteintes à la structure ou interventions sur étanchéité sous garantie sont hors marché. La remise en état courante et la gestion des déchets générés par les sondages inclus sont à la charge du titulaire.

Les prélèvements amiante sont réalisés par un opérateur certifié avec mention, avec dissociation des couches si nécessaire, double ensachage, étiquetage et traçabilité de la chaîne de possession. Les analyses sont réalisées par laboratoire accrédité COFRAC : MOLP pour les matériaux qui s’y prêtent, META lorsque la MOLP ne permet pas de conclure de façon fiable ou n’est pas adaptée. Les résultats standards sont diffusés sous 5 jours ouvrables pour les analyses amiante ; une analyse express sous 12 h peut être demandée explicitement. Les résultats HAP sont diffusés sous 12 jours ouvrables. Le marquage in situ des matériaux amiantés peut être commandé.

Mesures, plomb et examens visuels

Les mesures d’empoussièrement dans l’air concernent notamment l’exploitation, l’état initial avant certains travaux, les limites de chantier et les restitutions après travaux. Elles suivent une stratégie d’échantillonnage adaptée ; en air intérieur, la sensibilité analytique visée est ≤ 0,3 f/L, ou ≤ 0,5 f/L dans les situations techniquement justifiées. La mesure inclut le prélèvement, l’analyse META COFRAC et l’interprétation ; le résultat standard est diffusé sous 3 jours ouvrés après réception par le laboratoire. Des points supplémentaires et des résultats express sont possibles. Les prélèvements surfaciques par lingette recherchent la présence de fibres sur un support, sans constituer une mesure d’empoussièrement dans l’air.

L’examen visuel externe après retrait ou encapsulage comprend un rapport et, le cas échéant, un procès-verbal. Avec confinement, il se déroule en deux étapes ; sans confinement, il peut être effectué en une intervention. Une contre-visite vérifie la levée des non-conformités.

Le diagnostic plomb avant travaux vise les bâtiments, ouvrages, réseaux et équipements construits avant 1994. Il comprend l’inspection, la cartographie et les mesures par fluorescence X avec appareil étalonné ; le prix couvre jusqu’à 40 unités de diagnostic, toute tranche supplémentaire de 1 à 40 faisant l’objet d’une nouvelle application. En cas d’incertitude ou d’impossibilité technique, des prélèvements et analyses COFRAC peuvent compléter ou remplacer la mesure. Le rapport comprend concentrations, état de dégradation, recommandations, plans annotés et notice destinée aux intervenants.

Organisation et livrables

La méthodologie de chaque mission est soumise à validation. Les rapports comportent notamment les localisations GPS, photos, résultats et certificat de compétence applicable ; les rapports d’intervention sont renseignés dans la GMAO, avec pièces justificatives. Les rapports de vérification sont transmis au plus tard 10 jours ouvrés après la prestation et les comptes rendus dans la GMAO sous 5 jours ouvrés. Les opérateurs disposent des qualifications et habilitations adaptées ; le titulaire fournit l’outillage, consommables, EPI et moyens de protection collective nécessaires. Les sondages doivent limiter l’émission de fibres, notamment par humidification lorsque possible.