Détection et géoréférencement des réseaux enterrés

La mission comprend l’étude préalable des réponses aux DT/DICT et des plans, la reconnaissance sur site, la détection des réseaux enterrés, leur géoréférencement, le marquage-piquetage et la restitution des résultats. Le relevé couvre les emprises indiquées aux plans, avec l’ensemble du corps de rue ailleurs. Les réseaux à rechercher comprennent notamment les réseaux électriques, gaz, télécommunications et fibres, éclairage, AEP, arrosage, irrigation, eaux usées/unitaires et eaux pluviales. La liste n’est pas exhaustive; la profondeur d’auscultation peut aller de 0 m à plus de 3 m.

Le titulaire choisit les méthodes et moyens adaptés et doit pouvoir détecter les réseaux conducteurs, les réseaux non conducteurs accessibles et les réseaux non conducteurs non accessibles. Il exploite les réponses des concessionnaires, prend contact avec les gestionnaires pour corroborer la localisation et complète les informations non exhaustives. La zone d’investigation comprend la voirie, les trottoirs, accotements, talus et ouvrages connexes. Les prestations incluent l’ouverture de regards EU/EP et le relevé des départs, arrivées, diamètres et profondeurs.

Précision, géoréférencement et marquage

• Précision attendue des réseaux : ± 10 cm en X, Y et Z; la classe A est indiquée comme trop imprécise. Les points d’un réseau rectiligne sont espacés de 5 m au maximum; l’espacement est réduit dans les courbes. Pour les ouvrages et branchements non cartographiés, relevé au moins tous les 2 m et à chaque changement de direction; les points singuliers sont également relevés.
• Le canevas est assorti de classes de précision de 3 cm en planimétrie et 1 cm en altimétrie, avec un coefficient de sécurité supérieur ou égal à 2. Autocontrôle de cohérence requis, ainsi qu’un rapport sur la méthode de levé et le calcul de précision.
• Les réseaux sont reportés en X, Y, Z, avec type, matériau, diamètre ou caractéristiques géométriques, altitude de la génératrice supérieure et cote du sol permettant de déterminer leur profondeur. Les polylignes 3D sont raccordées aux affleurants et supports aériens.
• Marquage et piquetage avec identification du réseau, de son axe, de sa largeur ou de son diamètre et de sa profondeur; maintien et entretien pendant 3 mois. Un compte rendu de marquage-piquetage, signé par les parties présentes et accompagné de photos, est remis.

Le maître d’ouvrage fournit les plans, les réponses aux DT/DICT et, lorsqu’il sera disponible, un levé topographique annoncé pour fin novembre environ. Le titulaire relève néanmoins les réseaux et les affleurants pour consolider le calage; le relevé des fils d’eau dans les regards est réalisé par le géomètre expert avec le maître d’ouvrage. Les pièces mentionnent le système CC45 pour le levé existant et le relevé à effectuer, mais aussi RGF93/CC44 et NGF-IGN 1969 comme systèmes imposés : ce point de référence est à clarifier.

Restitutions et contraintes d’intervention

Sont remis un rapport de détection et un plan de synthèse, ainsi que les fichiers de levé de chaque réseau. Les documents sont fournis en un exemplaire papier et sous forme numérique. Les livrables informatiques comprennent deux fichiers de dessin distincts, 2D et 3D, en DWG ou DXF (AutoCAD 2026, version antérieure ou format similaire), ainsi que les relevés au format Excel. D’autres formats — PDF, DXF, TXT ou nuage de points RCS/E57 — peuvent être demandés. Le fichier 3D comprend notamment les objets X, Y, Z, polylignes et triangles de modélisation du terrain; les réseaux sont organisés par nature et type. Les documents de détection et les plans doivent être compatibles avec les prescriptions techniques du marché.

Le titulaire prend en charge la signalisation temporaire et les autorisations administratives nécessaires, maintient l’accès des riverains, commerces et écoles, et détient les autorisations d’accès aux réseaux. Les intervenants de terrain, y compris intérimaires et sous-traitants, doivent posséder l’AIPR de catégorie « concepteur ». Les vêtements haute visibilité de classe 2 ou 3 sont obligatoires pour les agents à pied sur le domaine routier; les véhicules d’intervention doivent respecter les exigences de signalisation prévues pour les interventions sur chaussée.

Le titulaire répond des dommages liés à une erreur de géolocalisation. Le contrôle en fouille ouverte doit être effectué avec des mesures au moins deux fois plus précises; le maître d’ouvrage prend en charge les investigations géotechniques, mais les frais occasionnés par celles-ci sont à la charge du titulaire si la classe de précision exigée n’est pas respectée. Pour l’analyse des offres, le maître d’ouvrage se réserve la possibilité de retirer le tronçon G-R15 si son coût est prohibitif.