Fourniture de denrées d'épicerie

Fourniture de denrées alimentaires de la famille épicerie pour les établissements membres du groupement, au moyen de bons de commande. Les besoins sont estimés annuellement pour chaque établissement adhérent et peuvent varier de plus ou moins 15 % sur la durée du marché.

La gamme comprend notamment :

• pâtes, riz, semoule, Ebly, taboulé, sarrasin et légumineuses : coquillettes, riz étuvé et riz bio, lentilles, haricots coco, semoule de couscous, pâtes et semoule biologiques ;
• préparations et aides culinaires : purée en granulés, fonds et jus liés, bouillons, fumet de poisson, roux blanc, extrait de vanille et chocolat ;
• sauces et condiments : sauce au poivre, vinaigres, huiles, moutarde, ketchup, mayonnaise, poivres et sels, dont conditionnements en dosettes ;
• fruits, légumes et préparations en conserves : poires au sirop, cocktail de fruits, compote, crème dessert, haricots verts, petits pois, macédoine, ratatouille, asperges, maïs, champignons, cornichons, concentré de tomates ;
• poissons et plats préparés : thon, sardines, filets de maquereaux et ravioli pur bœuf ;
• boissons et produits complémentaires : eau de source, jus d'orange, farine, sucres et références biologiques.

Les conditionnements prévus vont notamment de 750 g, 900 g, 1 kg, 1,1 kg, 1,2 kg, 1,4 kg et 1,5 kg aux formats 3/1, 4/4 et 5/1, aux seaux de 5 kg ou 5 litres, aux bidons de 7,5 et 25 litres, ainsi qu'aux emballages multipacks et dosettes : 4 g x 1 000, 10 g x 500, 10 g x 500 et dosettes de sel x 2 000. Les références biologiques comprennent notamment l'huile d'olive 1 litre, l'huile de tournesol 5 litres, les coquillettes, le riz, la semoule, le maïs, la compote, le sarrasin et la purée en flocons.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands conformément au code de la consommation. Les mentions d'étiquetage obligatoires doivent figurer sur le conditionnement ou, à défaut, sur le bordereau de livraison qui accompagne la marchandise. Les conserves et produits de longue conservation doivent être livrés avec une date limite de consommation supérieure à trois mois.

Les bons de commande précisent le produit, la quantité, la date et le lieu de livraison, le prix, le délai et les modalités particulières. Ils sont transmis par télécopie, courrier ou courriel et doivent être signés par le chef d'établissement ou l'adjoint gestionnaire. Les livraisons sans bon de commande valide peuvent ne pas être réglées. En l'absence d'horaire indiqué, elles sont réalisées entre 6 h 30 et 10 h 00 ; le protocole de sécurité applicable au chargement et au déchargement doit être respecté. Le candidat doit préciser ses capacités de livraison en dépannage d'urgence.

Les contrôles portent sur le poids, le nombre d'unités, la conformité aux caractéristiques et au bon de commande, la concordance de l'étiquetage et du contenu, l'intégrité des conserves et emballages d'origine, l'absence d'anomalie de couleur, d'odeur ou de goût, les dates de fabrication, DLUO et DLC, ainsi que les numéros de lot. Des prélèvements peuvent être réalisés si nécessaire. Chaque livraison doit être accompagnée des documents de traçabilité et d'un bon de livraison indiquant le prix, la date, la nature et les quantités livrées, les références du marché et de la commande et la provenance.

En cas d'écart quantitatif, l'excédent doit être repris immédiatement ou lors de la prochaine tournée, ou la livraison complétée dans un délai de 24 heures. L'excédent non repris dans le délai est considéré comme un geste commercial et ne peut être facturé. Les produits non conformes qualitativement doivent être remplacés aux frais du titulaire.