Curage des réseaux et pompage des installations
- Date limite
- 7 décembre 2026 à 12 h
- Localisation
- Avignon (84)
- Durée
- À compter de la notification jusqu’au 31/12/2027 ; 3 reconductions tacites de 12 mois, sauf préavis ≥ 2 mois ; échéance maximale 31/12/2030
- Budget
- Max: 200 000 €
Entretien des réseaux et avaloirs
Le marché associe curage préventif et correctif des réseaux d’eaux usées et pluviales, entretien d’avaloirs, pompage et écrémage d’installations, ainsi que des interventions ponctuelles de dépollution et de débouchage. Les quantités du DQE sont estimatives et ne constituent pas un engagement sur les volumes commandés.
Les passages programmés sont prévus à raison d’un par an, avec possibilité de modification selon arbitrage de l’acheteur :
- Environ 160 avaloirs pluviaux de 6 m entre rails sur la ligne de tramway ; intervention de nuit, de 22 h 30 à 5 h, du lundi au samedi.
- Curage des réseaux pluviaux et usés du centre de maintenance tramway, en journée de 5 h à 23 h 45 du lundi au vendredi. Pour les réseaux du dépôt de bus, les horaires indiqués sont de 8 h à 18 h du lundi au vendredi. La rubrique consacrée aux eaux usées du dépôt désigne toutefois son installation comme un réseau d’eaux pluviales.
- Pompage et écrémage des installations de relevage et séparateurs : station de recyclage des eaux de la machine à laver tramway et séparateur hydrocarbures de l’atelier, séparateur du dépôt de bus, et installation du parking-relais. Pour cette dernière, l’accès comporte une hauteur limitée et une trappe au niveau 0, près de la loge de gardiennage. Les plages indiquées sont de 5 h à 23 h 45 en semaine pour le centre tramway, et de 8 h à 18 h en semaine pour le dépôt et le parking-relais.
Interventions ponctuelles et déchets
En cas de déversement d’hydrocarbures, le titulaire amène et replie un combiné hydrocureur ADR, pompe le gasoil dans le regard et, si nécessaire, sur la chaussée, nettoie et dépollue celle-ci, puis rince et dégraisse les abords. Les hydrocarbures sont dirigés vers une décharge agréée, avec fourniture d’un bordereau de suivi des déchets. Le pompage ponctuel des huiles usagées porte sur des huiles stockées en fûts de 200 L, tous sites confondus, avec évacuation en décharge agréée et bordereau de suivi.
Le BPU prévoit aussi le débouchage de sanitaires sur tous sites et une plus-value d’astreinte. Le CCTP prévoit, pour un débouchage de canalisation hors des jours ou horaires indiqués, une intervention d’astreinte sous 1 h maximum. À titre estimatif non contractuel, le DQE prévoit 2 forfaits de pompage d’hydrocarbures, 200 L de traitement d’hydrocarbures, 400 L d’huiles usagées, 4 forfaits de débouchage de sanitaire et 1 forfait de plus-value d’astreinte.
L’inspection télévisuelle des canalisations est mentionnée dans le périmètre et dans les résultats attendus : les rapports d’inspection doivent comporter des images claires et des diagnostics précis. Le CCTP ne précise pas de quantité ni de fréquence pour cette opération.
Moyens, suivi et résultats
Le titulaire communique le type d’engin de curage/aspiration, une certification Cofrac et une certification de recyclage des hydrocarbures avec suivi des déchets ; toute évolution de ces éléments doit être signalée et justifiée. Il tient un carnet de suivi indiquant les dates, des photos avant/après et la localisation GPS ; environ 10 % des avaloirs du tramway doivent être photographiés après intervention. Un planning prévisionnel et un rapport après chaque campagne ou intervention ponctuelle sont également requis.
Le personnel doit être formé à l’utilisation des engins, identifiable par une tenue et un badge portant son nom et celui de la société, et respecter les règles de sécurité en milieu industriel et urbain. Le titulaire protège les installations, assure leur propreté visuelle et fonctionnelle, et signale immédiatement toute dégradation grave.
L’acheteur effectue des contrôles périodiques et des vérifications inopinées. Les prestations doivent rétablir le bon fonctionnement des équipements et l’écoulement des eaux, sans débordement ni nuisance ; les zones touchées par des hydrocarbures doivent être nettoyées et dépolluées. Toute prestation non conforme doit être reprise aux frais du titulaire. Une garantie de parfait achèvement de six mois s’applique aux prestations d’entretien annuel ; les anomalies signalées doivent être corrigées dans un délai maximal de 15 jours calendaires, sauf délai plus court imposé par la sécurité ou la continuité du service.
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Critères d'évaluation
Visite de site
Date(s)
Non précisé
Lieu
Sites d’exécution à Avignon et ligne T1
Contact
Stéphane Baguesse
Modalités
Visite non obligatoire mais fortement recommandée ; contacter la personne indiquée pour toute demande.
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