Curage des réseaux et pompage

Date limite
26 octobre 2026 à 12 h
Localisation
Avignon (84)
Durée
À compter de la notification jusqu’au 31/12/2027 ; 3 reconductions tacites de 12 mois, jusqu’au 31/12/2030 au plus
Budget
Max: 200 000 €

Périmètre des interventions

Le marché couvre la maintenance préventive et corrective des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales, des avaloirs, des stations de relevage et des séparateurs. Il comprend aussi le traitement de déversements d’hydrocarbures, le pompage ponctuel d’huile usagée, l’inspection télévisuelle de canalisations et le débouchage de sanitaires. Les quantités du CCTP et du DQE sont estimatives et ne constituent pas un engagement sur les volumes exacts.

Curage programmé

Les opérations de curage des réseaux du centre de maintenance tramway et du dépôt de bus sont prévues à raison d’un passage annuel par site, fréquence susceptible d’être modifiée par la SPL TECELYS. Les interventions au centre de maintenance se déroulent en journée, de 5 h à 23 h 45 du lundi au vendredi ; celles au dépôt de bus, de 8 h à 18 h du lundi au vendredi.

L’entretien porte également sur environ 160 avaloirs d’eaux pluviales de 6 m de long entre les rails de la ligne T1 : un passage annuel, modifiable selon arbitrage de la SPL TECELYS, de nuit hors heures d’exploitation, de 22 h 30 à 5 h, du lundi au samedi.

Pompage et pollutions accidentelles

Un passage annuel, modifiable selon arbitrage de la SPL TECELYS, est prévu pour les pompages-écrémages : station de recyclage des eaux de la machine à laver des tramways et séparateur hydrocarbures de l’atelier du centre de maintenance (5 h–23 h 45, du lundi au vendredi) ; séparateur hydrocarbures du dépôt de bus et station du parking-relais P+R Saint-Chamand (8 h–18 h, du lundi au vendredi). Au parking, l’accès à la station se fait par une trappe au niveau 0, près de la loge du gardien, dans un parking ouvert à demi-étage et à hauteur limitée.

En cas de déversement d’hydrocarbures, le titulaire amène et replie un combiné hydrocureur ADR, nettoie et dépollue la chaussée, pompe le gasoil dans le regard — et sur la chaussée si nécessaire — puis rince et dégraisse les abords. Les hydrocarbures sont évacués vers une décharge agréée avec bordereau de suivi des déchets. Les huiles usagées stockées dans des fûts de 200 L sont récupérées par camion de pompage et acheminées vers une décharge agréée avec bordereau.

Le DQE valorise à titre estimatif 2 interventions de pompage de déversements, 200 L de traitement d’hydrocarbures, 400 L de pompage d’huile usagée, 4 forfaits de débouchage de sanitaires et 1 forfait de majoration d’astreinte.

Organisation, traçabilité et contrôles

Une intervention d’astreinte pour débouchage de canalisation, hors des horaires ou jours indiqués, doit intervenir sous 1 h maximum. Le titulaire fournit le type d’engin de curage/aspiration ainsi que les certifications demandées, dont Cofrac et recyclage des hydrocarbures. Toute évolution de ces éléments doit être signalée à la SPL TECELYS et justifiée au regard du bénéfice technique et des exigences du cahier des charges.

Le titulaire tient un carnet de suivi avec dates, photos avant/après et localisation GPS ; pour les avaloirs du tramway, environ 10 % sont photographiés après intervention. Il transmet un planning prévisionnel et un rapport après chaque campagne ou intervention ponctuelle. Le personnel est formé à l’utilisation des engins, identifiable par tenue et badge mentionnant son nom et celui de l’entreprise, et respecte les règles de sécurité en milieu industriel et urbain.

Les installations doivent être protégées et rester propres visuellement et fonctionnellement. Toute dégradation grave est signalée immédiatement. La SPL TECELYS peut effectuer des contrôles périodiques et des vérifications inopinées ; les rapports de fin de campagne et les photos contribuent au suivi qualité. Toute prestation non conforme est à reprendre aux frais du titulaire. Les sites d’intervention peuvent être ajoutés ou supprimés par ordre de service.

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Critères d'évaluation

CritèrePondération

Visite de site

Optionnelle

Date(s)

Non précisé

Lieu

Sites d’exécution à Avignon

Contact

Stéphane Baguesse

Modalités

Visite fortement recommandée, non obligatoire ; à demander au contact indiqué.

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