Curage des fossés et travaux annexes

Date limite
3 décembre 2026 à 12 h
Localisation
Nord (59)
Durée
12 mois ou jusqu’au maximum ; 2 reconductions expresses de 12 mois, chacune ou jusqu’au maximum
Budget
Max: 71 500 €

Interventions sur les fossés et les terrains

Le marché comprend des terrassements, le curage du fond des fossés, le reprofilage éventuel du fond et des talus, ainsi que le traitement de la végétation. Les profils, niveaux, linéaires, accès, contraintes du milieu et filières des matériaux sont définis pour chaque intervention. Le profil naturel et la continuité écologique ne doivent pas être modifiés hors prescriptions autorisées.

Les postes comprennent notamment :

  • Terrassements mécaniques, manuels ou avec petits engins, en terrain meuble, compact ou rocheux ; reprise et mise en place de remblais, mise en forme paysagère, arasement et réglage-compactage des fonds de forme. Le poste de mise en forme sur épaisseur de 15 à 25 cm est distinct ; les essais de portance donnent lieu à un compte rendu avec repérage, méthode, résultats et interprétation.
  • Abattage d’arbres désignés dans l’emprise autorisée, selon trois classes de diamètre (moins de 20 cm, de 20 à 30 cm, plus de 30 cm), broyage et rognage de souches par classes correspondantes.
  • Curage mécanique sans reprise des talus, selon les largeurs au plafond indiquées au BPU de 0,50 cm, 0,75 cm et 1,00 m ; reprofilage mécanique du fond et des deux talus selon les profils validés, pour les largeurs indiquées de 0,50 cm à 2,00 m, avec dépôt des terres le long des berges sur l’épaisseur annoncée de 0,40 cm. Le dépôt latéral est soumis aux autorisations, à la disponibilité foncière et à la qualité des matériaux. Les transports complémentaires sont distingués jusqu’à 500 m, de 501 à 1 000 m et par kilomètre supplémentaire ; les suppléments kilométriques requièrent une instruction écrite.
  • Nettoyage manuel sous les ponts avec évacuation, et nettoyage mécanique ou par hydrocurage sous les ponts, aqueducs et buses, avec collecte des boues et effluents et traçabilité de leur évacuation.

Défense de rives et ouvrages

Les prestations incluent des pieux de chêne de 2 m ou 3 m, de diamètre minimal 0,20 ; des défenses en planches de 3, 4 ou 5 éléments, de section 0,18 × 0,027 m et de hauteur respective 0,54 m, 0,72 m ou 0,90 m ; des clôtures galvanisées à trois fils avec poteaux cornières 50 × 50 bétonnés tous les mètres ; et des roches de type 20/80 kg. Les palplanches métalliques, d’environ 3 m ou 5 m, comprennent le matériel de battage, leur mise en place et le recépage ; une note de calcul et de dimensionnement est prévue séparément.

Sont également prévus des buses en béton armé de classe 135 A, de diamètre 0,40 à 1,20 m, avec tranchée, pose et remblai compacté sur au moins 0,50 m ; des tuyaux PVC SR8 de Ø 200, 315, 500 ou 600 ; et des têtes de pont de sécurité adaptées aux buses de Ø 0,60 à 1,20 m. Les autres ouvrages et matériaux comprennent démolition de maçonneries ou chaussées empierrées, bétons armé et non armé dosés à 350 kg de ciment, coffrages verticaux ou horizontaux avec étais, murs de tête, marne, laitier ternaire 0/20, géotextile anti-contaminant de 190 g/m², béton maigre désigné à 150 kg, gabions plats de 0,17 m remplis de granulats 70/120 mm et enrochements par blocs de moins ou de plus de 500 kg.

Les prestations annexes couvrent notamment l’aménagement temporaire de voies en pâture sur 3 m de largeur, avec décaissement de terre végétale, toile anti-contaminante, 50 cm de scories LD 0/200, entretien pendant les transports et remise en état ; le sous-solage des pistes après travaux ; le faucardage mécanique du lit mineur et des berges, au mètre linéaire, ou d’étang, au mètre carré ; ainsi que la dépose et repose de clôtures existantes. La signalisation de chantier, les feux alternés facturés au forfait journalier, l’installation et le repli de chantier, et le piquetage préalable font aussi partie des postes prévus.

Mesures, contrôles et traçabilité

Les quantités sont relevées contradictoirement avant recouvrement ou évacuation ; les attachements suivent les unités du BPU. Selon les postes, les livrables comprennent plans d’exécution, coupes, profils, altimétries, quantités, plan de récolement, relevés et photos avant/après, essais, justificatifs de matériaux, bons de pesée et bordereaux de suivi des déchets. Le plan de récolement décrit la géométrie réalisée, les niveaux, ouvrages, linéaires et localisations. Un poste prévoit prélèvements et analyses d’eau et de boues suivant un programme défini par la collectivité, avec résultats et conclusions transmis.

Les déchets pollués sont caractérisés, stockés de manière sécurisée et dirigés vers une destination autorisée avec bordereaux de traçabilité ; leur transport est distingué selon qu’ils sont secs ou non secs. Les déblais, boues et déchets ont une filière définie avant travaux selon les analyses et la réglementation. Les accès, clôtures, talus et chaussées affectés sont restitués propres et sûrs.

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Critères d'évaluation

CritèrePondération

Total indiqué45 pts

Visite de site

Optionnelle

Date(s)

Non précisé

Lieu

Non précisé

Modalités

Le titulaire peut être amené à visiter le site si nécessaire et doit le reconnaître avant toute intervention ; aucune date ni modalité de rendez-vous n’est précisée.

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