Curage de fossés et ouverture de saignées

Le besoin comprend le curage de fossés communaux et l’ouverture de saignées dans les accotements. Les quantités prévues sont :

| Phase | Curage de fossés | Ouverture de saignées |
|---|---:|---:|
| 1 | 3 910 ml | 351 unités |
| 2 | 4 033 ml | 290 unités |
| 3 | 3 964 ml | 317 unités |

Le curage est rémunéré au mètre linéaire. Il est réalisé aux engins, sur une profondeur de 60 cm à partir de la ligne de chaussée, avec une pente des berges inférieure à 45° pour assurer leur stabilité ; la banquette est engraissée au besoin. Les déblais sont évacués en décharge contrôlée aux frais du titulaire.

Les saignées, rémunérées à l’unité, sont réalisées aux engins dans l’accotement, depuis la voie revêtue jusqu’au fossé, déblais compris avec évacuation en décharge contrôlée à la charge du titulaire.

Les prix comprennent l’installation et le repliement des chantiers, la signalisation réglementaire et la demande des arrêtés de circulation à la mairie cinq jours avant les travaux.

Principes d’entretien associés

Le document d’entretien préconise de limiter le curage et de préserver la végétation, notamment en n’intervenant que sur le tiers inférieur du fossé et en laissant intacts les bords végétalisés. Il recommande une fauche tardive après le 15 juillet et une coupe à plus de 10 cm. Le curage est conseillé de la fin de l’été à octobre, uniquement lorsque le fond du fossé se trouve à moins de 30 cm de la ligne d’infrastructure ; une intervention par tronçons, fossé à sec, est préférable pour permettre aux espèces de trouver des zones de repli. Pour les berges, le document indique une pente inférieure à deux largeurs pour une hauteur.

Le document signale également qu’un busage bouché peut rendre le curage inefficace et que son retrait peut être envisagé selon l’intérêt de la buse. En cas de rejet d’assainissement non collectif ou de drainage dans un fossé, il préconise de rechercher les autorisations et d’en vérifier la conformité avec le gestionnaire.