Coordination urbaine et maîtrise d’œuvre des espaces publics

L’accord-cadre couvre des prestations de conception urbaine, de coordination architecturale, paysagère et environnementale, d’assistance à la concertation et de maîtrise d’œuvre d’espaces publics. Le marché subséquent n°1 mobilise les volets A, B, D et E ; il ne comprend pas le volet C.

Conception urbaine — volet A

Le rapport d’étonnement s’appuie sur l’analyse documentaire, les échanges avec les acteurs et des observations et enquêtes sur site. Il évalue les premières réalisations, leur insertion et leur appropriation, puis formule une analyse critique et une vision actualisée, à présenter aux communes et partenaires.

L’actualisation partielle du plan guide porte sur les séquences à reprendre : orientations urbaines, paysagères, environnementales et techniques, interfaces entre projets et enjeux de logements, d’équipements, de climat, de coûts et d’accessibilité. Les documents encadrant les projets déjà réalisés ou en cours ne sont pas à reprendre. Le CPAUPE peut également être actualisé pour traduire les orientations du plan guide en prescriptions obligatoires et complémentaires, applicables aux concepteurs des programmes.

Coordination architecturale, paysagère et environnementale — volet B

Les études capacitaires par lot opérationnel comprennent l’état des lieux, l’analyse des contraintes foncières, techniques et réglementaires, des principes d’organisation, le cas échéant un découpage foncier, et un schéma d’aménagement avec variantes et hypothèses volumétriques. Les livrables peuvent comprendre plans, coupes, documents 3D et bilan de surfaces détaillant notamment les programmes, typologies, hauteurs, emprises, stationnement, voirie et pleine terre. Deux réunions avec préparation des supports, animation et comptes rendus sont prévues. Les rendus intermédiaire et final sont respectivement attendus sous 3 semaines après le bon de commande et sous 2 semaines après validation de l’intermédiaire.

Les fiches de lots, élaborées ou actualisées, coordonnent les prescriptions urbaines, architecturales, paysagères, environnementales et techniques. Elles abordent notamment l’organisation, la volumétrie, les hauteurs et reculs, les matériaux, les mobilités actives, les arbres à conserver, la pleine terre, le nivellement, les raccordements, les eaux pluviales, l’énergie, le confort des logements et les limites de prestations entre opérateurs et aménageur. Trois réunions de travail sont incluses ; le rendu intermédiaire est prévu sous un mois, puis le rendu final sous 15 jours après validation.

Le suivi des projets immobiliers intervient, selon leur avancement, de la consultation à la livraison :

• appui à la rédaction du règlement de consultation, analyse des candidatures et des offres, participation aux comités techniques, auditions et jurys ; notes d’analyse à remettre une semaine avant le comité ou le jury, avec une durée d’analyse de 15 jours par îlot à compter du bon de commande ;
• ateliers de mise au point des permis, portant notamment sur les prescriptions, la qualité d’usage, l’insertion urbaine, les rez-de-chaussée, les altimétries et les continuités de matériaux ; fiche navette dans la semaine suivant chaque atelier ;
• avis écrits préalables au dépôt des permis de construire et modificatifs, requis comme avis favorables avant dépôt, sous 15 jours à compter du bon de commande ;
• analyse des dossiers de consultation des entreprises et avis écrit sous 15 jours, avec participation aux réunions sur site liées aux projets ;
• avis sur les interfaces entre espaces publics et projets immobiliers, visites de chantier et évaluation des projets à la livraison.

Des réunions complémentaires peuvent être organisées en présentiel ou en visioconférence, avec préparation, animation, supports et comptes rendus. Les réunions de coordination donnent lieu à un compte rendu sous une semaine ; le dispositif prévoit 12 réunions, environ une par mois.

Concertation et reprise d’études — volets D et E

L’assistance à la concertation peut inclure la réalisation de perspectives d’ambiance, la participation aux actions de concertation et de médiation avec production de supports, ainsi que l’accompagnement à la conception ou à la mise en place de dispositifs transitoires.

La reprise d’études porte sur l’actualisation de dossiers AVP ou PRO existants ; les livrables et délais sont définis dans chaque bon de commande. À l’échelle de l’accord-cadre, le volet C recense les éléments de maîtrise d’œuvre des espaces publics : AVP, PRO/DCE, ACT, VISA, DET, AOR, GPA, DOE et OPC ; ces missions ne sont pas confiées au marché subséquent n°1.