Coordination sécurité-santé SPS de niveau 1

Le coordonnateur analyse les risques liés aux choix architecturaux, participe aux réunions utiles de la maîtrise d’œuvre et exploite les documents d’études ainsi que les avis du contrôleur technique. Il ouvre et tient le registre journal, prépare le DIUO et assiste le maître d’ouvrage pour la déclaration préalable.

Il élabore également :

• Le plan général de coordination (PGC), avec sa mise en cohérence avec les documents d’études et les mesures de prévention
• Le projet de règlement du CISSCT, notamment pour la fréquence des réunions, la sécurité collective, les vérifications et le règlement des difficultés
• Les prescriptions relatives aux accès autorisés, protections collectives, appareils de levage, accès provisoires et installations générales, notamment électriques
• La répartition des sujétions entre les différents corps d’état et la transmission des consignes au coordonnateur de réalisation lorsqu’il est différent

Phase de réalisation

Le titulaire met à jour le registre journal, le PGC et le DIUO au fil de l’avancement. Il harmonise les PPSPS, vérifie leur conformité au PGC, organise leur diffusion et informe le maître d’œuvre de ses avis afin d’éclairer les ordres de service de commencement des travaux.

La mission comprend notamment :

• Présidence, convocations, ordre du jour et procès-verbaux du CISSCT
• Organisation des inspections communes avec les entreprises et sous-traitants, y compris la coordination des activités simultanées ou successives et l’utilisation des installations, matériels et circulations
• Contrôle de l’application des mesures de coordination et des procédures de travail interférentes
• Prise en compte des interférences avec les activités d’exploitation du site : délimitation du chantier, identification des zones dangereuses, circulation des personnes et engins, installations sanitaires, vestiaires et locaux de restauration
• Communication des consignes de sécurité et des dispositifs de premiers secours applicables
• Vérification des mesures limitant l’accès du chantier aux seules personnes autorisées
• Intervention lors des levées de réserves ou réparations pendant la garantie de parfait achèvement, avec complément du DIUO si nécessaire

La présence effective sur le chantier est prévue une fois par semaine. La participation aux réunions de chantier n’est pas nécessairement requise. Aucune vacation ni déplacement forfaitaire n’est prévu pendant la période de garantie de parfait achèvement.

Livrables et supports

Les livrables comprennent les avis APS et APD, le rapport PRO, le projet de DIUO, le PGC, le registre journal et tout document adressé au maître d’ouvrage. À la réception, le DIUO accompagné de son procès-verbal et le PGC tenu sur le chantier sont remis en double exemplaire.

Les fichiers dématérialisés doivent notamment être compatibles avec les formats ZIP, PDF, RTF, DOCX, XLSX, PPTX, DWF, BMP, JPG ou GIF. Les documents sont diffusés à la maîtrise d’œuvre, aux entreprises, au contrôleur technique et à l’OPC. Les fichiers doivent être traités par antivirus ; en cas de détection ou de difficulté de récupération, un support électronique lisible et sain doit être transmis.