Contrôle technique et coordination SPS pour un centre technique d'exploitation

Mission de coordination SPS pour une opération de catégorie I, au sens de l’article R. 4532-1 du Code du travail, couvrant les phases de conception et de réalisation du centre technique d’exploitation Sud. Le coordonnateur intervient auprès de tous les acteurs de l’opération, en tenant compte du maintien des activités du site, des coactivités, des accès, des travaux par phases et des interventions ultérieures.

Phase conception

La mission comprend notamment :

• Visite du site avec le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre, ouverture et diffusion du registre journal de coordination, avec diffusion sous 48 heures.
• Analyse des 3 projets du concours et rapport pour la commission technique.
• Élaboration et actualisation du plan général de coordination SPS (PGC), du règlement du CISSCT, du projet de déclaration préalable et du premier DIUO.
• Analyse des études APS, APD, PRO et DCE, identification des risques, examen des mesures de prévention et vérification de leur cohérence avec le PGC.
• Prise en compte des coactivités dans le calendrier, définition des protections collectives, appareils de levage, accès provisoires et installations générales, plan d’installation de chantier et contrôle des accès aux seules personnes autorisées.

Phase réalisation

Le coordonnateur analyse les offres sous l’angle de la sécurité, organise la coordination des entreprises, actualise le registre journal et le PGC, reçoit et examine les PPSPS, préside le CISSCT et rédige ses procès-verbaux au moins tous les 3 mois. Il participe aux réunions de chantier et aux réunions régulières, réalise les visites nécessaires et les visites inopinées, analyse le planning d’exécution, organise les inspections communes avant tout commencement d’exécution et valide les mises à jour du plan d’installation de chantier.

Il contrôle également les mesures applicables en présence de matériaux susceptibles de contenir de l’amiante, les interférences avec l’exploitation du site, les accès au chantier et la transmission des informations de prévention. Chaque visite ou réunion donne lieu à un compte rendu diffusé dans un délai maximal de 24 heures ; les anomalies ou risques sont signalés immédiatement après la prise des mesures de suppression du risque.

Réception et parfait achèvement

À la réception, le coordonnateur remet la dernière version du PGC, finalise le DIUO avec la maîtrise d’œuvre et les entreprises, complète et fait viser le registre journal, puis suit les levées de réserves et les réparations pendant la garantie de parfait achèvement. Le DIUO définitif est remis dans les 20 jours suivant la réception ou la remise des DOE. Le PGC et le registre journal sont conservés pendant 5 ans.

Les principaux délais sont de 10 jours ouvrés pour l’ouverture du registre, l’analyse des esquisses et des dossiers de conception, 15 jours pour le PGC initial et le règlement du CISSCT, 8 jours pour la déclaration préalable et les documents de consultation, 5 jours pour l’examen des PPSPS, 2 jours pour l’examen des documents et 1 jour pour les comptes rendus de visite ou de réunion. La personne physique désignée doit conserver son attestation de compétence de niveau 1 pendant toute la mission.