Confection et livraison de colis alimentaires festifs et chocolats

L’accord-cadre porte sur six lots de denrées et leur conditionnement festif : cinq compositions alimentaires à distribuer à l’occasion de Pâques, du 14 juillet et de Noël, dont deux variantes « Rompre la solitude », puis un lot de chocolats de Noël. Les colis des lots 1 à 5 comprennent une carte confectionnée par l’acheteur, à insérer par le titulaire dans chaque colis.

Compositions attendues

• Lot 1 — Pâques : repas complet pour deux personnes : entrée, plat cuisiné d’au moins 500 g, accompagnement en quantité suffisante pour deux et dessert ; vin rouge en bouteille de 37,5 cl ; chocolat fin festif représentant Pâques, au moins 250 g au total. Pas d’autre boisson alcoolisée ni de produits de qualité ordinaire.
• Lot 2 — 14 juillet : au moins 10 produits différents d’épicerie fine adaptés à la période estivale, non chocolatés et résistants à la chaleur ; notamment 0,5 litre d’huile d’olive vierge extra, un plat cuisiné d’au moins 500 g pour deux, son accompagnement et des friandises de saison non chocolatées. Aucune boisson alcoolisée ; produits de qualité ordinaire interdits.
• Lot 3 — Noël : repas complet pour deux, avec foie gras entier de 100 à 200 g, plat cuisiné d’au moins 500 g, accompagnement et dessert ; demi-bouteille de champagne de 37,5 à 50 cl ; chocolat fin festif, au moins 300 g au total. Aucune autre boisson alcoolisée ni produit de qualité ordinaire.
• Lot 4 — « Rompre la solitude » avec alcool : demi-bouteille de champagne de 37,5 à 50 cl, foie gras entier d’au moins 180 g et une ou plusieurs composantes de la fête de Noël. Pas d’autre boisson alcoolisée ni de produit de qualité ordinaire.
• Lot 5 — « Rompre la solitude » sans alcool : foie gras entier d’au moins 180 g et composantes de Noël et de fête remplaçant le champagne ; aucun alcool n’est admis, y compris dans la fabrication des produits. Les produits de qualité ordinaire sont interdits.
• Lot 6 — chocolats de Noël : assortiment de 250 à 300 g, détaillé par écrit dans le descriptif de l’offre.

Les colis des lots 4 et 5 sont offerts individuellement comme des présents de fin d’année, avec une présentation particulièrement soignée, qui se distingue des contenants classiques. Leur poids total, emballage compris, ne doit pas dépasser 4,5 kg. Un sac de couleur différenciée doit distinguer la variante avec alcool de celle sans alcool.

Conditionnement, acheminement et commandes

Pour les lots 1 à 5, le contenant protège les denrées, est solide et maniable pour le transport par des personnes âgées ; il doit permettre la manutention et l’empilage. Si le contenant n’a pas de poignée, un sac de transport adapté au poids est également requis, en matière biosourcée ou conforme aux modalités de la législation. Les paniers doivent protéger les produits et laisser leurs anses accessibles. Pour Pâques et Noël, les sacs présentent une décoration festive sans symboles ni représentations religieuses ; pour le 14 juillet, la décoration correspond à la période estivale et aux produits du colis. Le calage se fait avec des chips ou du frison de couleur sobre. Pour le lot 6, le contenant est un ballotin, une boîte décorative ou un autre contenant élégant et adapté à un public adulte ; les chocolats sont protégés dans un conditionnement de transport et d’entreposage qui ne soit pas trop volumineux.

Les lots 1 à 5 sont livrés sur palettes jetables, non reprises après livraison. Le transport, le conditionnement, le chargement, l’arrimage et le déchargement relèvent de la responsabilité du titulaire ; il prévoit les moyens humains et techniques nécessaires pour acheminer et décharger les marchandises jusqu’au lieu indiqué sur le bon de commande. Certaines voies sont limitées aux véhicules de 3,5 tonnes : une dérogation doit être sollicitée auprès du service municipal compétent. Une à trois livraisons sont prévues par lot. Les commandes sont exécutées par bons de commande, qui précisent notamment les fournitures, les quantités, la date souhaitée et le lieu de livraison.

En cas de rupture, le titulaire propose au CCAS, dans les 48 heures suivant la réception du bon de commande, un produit de remplacement de qualité équivalente ou supérieure, sans hausse du prix unitaire. Les produits impropres à la consommation sont repris aux frais du titulaire et remplacés sans surcoût. Les quantités et la conformité des produits et emballages sont vérifiées lors de la livraison et au plus tard dans les 10 jours ouvrés suivants. Les quantités livrées doivent correspondre à la commande ; en cas d’erreur imputable au titulaire, une livraison corrective peut être exigée sur site, y compris dans les foyers ou au domicile des usagers. Une absence ou une détérioration peut donner lieu à reprise, remplacement ou réfaction selon les clauses du marché.

Quantités minimales et maximales commandables sur la durée de l’accord-cadre

| Lot | Minimum | Maximum |
|---|---:|---:|
| 1 — Pâques | 400 | 1 200 |
| 2 — 14 juillet | 400 | 1 100 |
| 3 — Noël | 500 | 1 450 |
| 4 — Noël avec alcool | 300 | 1 030 |
| 5 — Noël sans alcool | 150 | 600 |
| 6 — Chocolats de Noël | 500 | 1 600 |