Fourniture de cônes de balisage

Fourniture et livraison de cônes K5a en plastique recyclé, en versions 50 cm et 75 cm, avec reprise gratuite des cônes usagés lors des livraisons. Les commandes sont passées selon les besoins, sans minimum contractuel de montant ou de quantité ; le minimum de commande est de 100 unités par type de cône. Les prix sont franco de port. Le délai prévu par commande ne peut être inférieur à 15 jours calendaires ; à défaut de délai indiqué, le délai est de 15 jours à compter de l'émission de la commande.

Caractéristiques des cônes

• Taux minimal de plastique recyclé : 20 %. Les cônes doivent respecter la norme NF P 98-460 ; des températures de -20 °C à +60 °C ne doivent pas modifier leurs caractéristiques dimensionnelles au sens de cette norme.
• Chaque cône est livré avec deux bandes rétroréfléchissantes microprismatiques thermocollées. Les cônes sont marqués en sérigraphie du logo de la société concernée par la commande (APRR, AREA, ALIAE, CEVM ou A'LIENOR), sur la partie orange et sur les deux faces diamétralement opposées.
• Les cônes de 75 cm comportent, au choix de l'approvisionneur, un dispositif de préhension « Tête Gorge » ou « Stries + Gorge ». Ceux de 50 cm sont livrés uniquement avec le dispositif « Tête Gorge ».
• À la demande de l'approvisionneur, les cônes sont équipés de quatre inserts rétroréfléchissants fixés sous leur pied pour rester visibles lorsqu'ils sont renversés sur la chaussée. Le bordereau prévoit un prix en plus-value pour cette configuration.

Reprise, contrôles et garantie

Le titulaire reprend gratuitement, depuis les points de livraison des réseaux, les cônes usagés de toute provenance française. La quantité reprise sur un site ne peut dépasser celle de la commande de ce site ; les cônes doivent être filmés et palettisés par 100. Le titulaire réutilise les cônes repris pour fabriquer les nouveaux cônes livrés.

Un exemplaire de chaque type de cône est fourni comme cône étalon pour les contrôles pendant l'accord-cadre et pour servir de référence en cas de litige sur la qualité technique. Le titulaire assure des contrôles internes et externes de ses fournitures et communique les éléments d'autocontrôle sur demande ; les acheteurs peuvent vérifier le fonctionnement indépendant de ces contrôles et faire vérifier les fournitures avant admission. La garantie est de 12 mois à compter de la signature du procès-verbal d'admission de chaque commande ; les produits défectueux ou non conformes doivent être remplacés immédiatement et aux frais du titulaire, avec un délai d'intervention de 5 jours après appel confirmé par courriel.