Collecte du verre ménager et des cartons d’emballage

Collecte des emballages en verre apportés par les particuliers et les professionnels sur le territoire de GrandSoissons Agglomération, hors zones desservies par les points d’apport volontaire enterrés (PAVE). Le territoire de référence compte 52 764 habitants selon la population municipale en vigueur au 1er janvier 2022.

Flux et présentation

Sont concernés les bouteilles, flacons, bocaux et pots en verre, séparés des ordures ménagères et vidés de leur contenu. Les faïences, porcelaines, terres cuites, vitrages, ampoules et pare-brise ne sont pas acceptés. La collecte s’effectue exclusivement au moyen de bacs roulants.

Les tonnages historiques de verre ménager collectés en porte-à-porte sont de 1 459 t en 2020, 1 498 t en 2021, 1 319 t en 2022, 1 304 t en 2023 et 1 231 t en 2024.

Organisation des tournées

Le calendrier est sectorisé sur quatre semaines du mois, avec une limite d’une tournée par jour et de 18 tournées par mois. Les départs de collecte ont lieu à partir de 7 h. Les secteurs de Soissons sont détaillés en huit secteurs dans l’annexe du CCTP.

| Semaine du mois | Lundi | Mardi | Mercredi | Jeudi | Vendredi |
|---|---|---|---|---|---|
| Première | Soissons : 1 Nord, Saint-Christophe, Maupas | Soissons : 1 Sud, Presles, Serches | — | Soissons : 3 Nord, centre-ville, mairie, avenue du Mail ; collectifs de Crouy et Venizel | Soissons : 3 Sud, Chevreux ; collectifs de Belleu |
| Deuxième | Soissons : 2 Nord, Saint-Crépin, centre-ville | Soissons : 2 Sud, La Vigne, Porale | — | Soissons : 4 Nord, Saint-Waast | Soissons : 4 Sud, La Gare ; collectifs de Villeneuve-Saint-Germain |
| Troisième | Leury, Juvigny, Bagneux, Chavigny, Vauxrezis, Cuisy-en-Almont, Osly-Courtil, Pommiers | Cuffies, Pasly | Collectifs Nord de Soissons | Vregny, Crouy, zone industrielle | Belleu |
| Quatrième | Missy-aux-Bois, Mercin-et-Vaux, Vauxbuin, Septmonts | Courmelles, Ploisy, Bernoy-le-Château | Collectifs Sud de Soissons | Sermoise, Billy-sur-Aisne, Venizel | Acy, Villeneuve-Saint-Germain |

Pour assurer la continuité du service les jours fériés, la Collectivité se substitue au titulaire pour effectuer la collecte du verre. Toute modification du calendrier de collecte nécessite un avenant.

Transport, déchargement et contrôle

Les véhicules chargés sont dirigés vers les lieux de dépôt, traitement, tri ou transfert désignés par la Collectivité, qui peuvent évoluer en cours de marché. Au démarrage, le lieu de dépôt du verre est le site SAMIN, rue de Billy-sur-Ourcq, 02210 Rozet-Saint-Albin.

Le transport doit respecter le Code de la route, les règles locales de circulation et le PTAC des véhicules. Au lieu de déchargement, les bennes sont pesées puis vidées mécaniquement dans les fosses ou aires désignées, selon le règlement et le protocole de sécurité du site. Le titulaire transmet le poids collecté par circuit et les copies des bons de pesée délivrés par le gestionnaire.

Les véhicules et matériels doivent être en bon état, entretenus régulièrement, conformes aux normes et contrôlés trimestriellement, en plus des contrôles techniques réglementaires. L’équipement minimum comprend des BOM avec appareils de levage compatibles avec les bacs roulants de GrandSoissons Agglomération et l’habillement réglementaire du personnel. Le titulaire désigne un responsable de collecte joignable pendant les horaires de service et met en place un moyen de communication permettant de joindre les équipes sur le terrain.

Le titulaire respecte notamment le Code de la route, les règlements locaux, les normes applicables à la collecte des déchets et la recommandation R437 de la Cnamts. Il forme ses agents à la sécurité, leur fournit des équipements de protection adaptés et conserve les attestations de formation, habilitations et documents de conformité des équipements.