Collecte, transport et traitement de déchets hospitaliers et assimilés

Le lot couvre les produits chimiques dangereux de laboratoires, les stimulateurs cardiaques, déchets mercuriels, aérosols, emballages souillés, cytotoxiques, déchets de garage et peintures. Les déchets chimiques proviennent notamment de laboratoires, magasins, pharmacies hospitalières, blocs et services d’endoscopie. Les déchets de garage du site LOGIPÔLE à Trousseau comprennent filtres à huile et à gasoil, liquide de refroidissement, batteries et flacons aérosols. Le traitement des déchets chimiques contenant des pièces anatomiques dans du formol doit se faire par incinération ; les pièces restent avec le formol, sans séparation.

Le titulaire recherche les filières et obtient les acceptations de centres agréés, organise le transport conformément à l’ADR et achemine les déchets vers des centres agréés de traitement ou de destruction. Il fournit un tableau des codes de nomenclature et codes UN retenus, à convenir lors d’une réunion préalable avec le conseiller à la sécurité du CHRU, en tenant compte de l’étiquetage existant. La saisie et la validation des informations de chaque enlèvement dans Track déchets, l’envoi des bordereaux attestant le circuit complet et le traitement, ainsi qu’un accès à un outil de gestion et de suivi en ligne sont prévus.

Conditionnement et enlèvements

• Les déchets chimiques sont généralement conditionnés en seaux ou bidons de 5 ou 10 litres. Pour les pièces anatomiques dans le formol, les pots en plastique ou en verre sont regroupés dans des fûts de 60 litres fournis par le titulaire. Les contenants doivent être conformes à l’ADR. Une filière d’incinération doit être identifiée pour ces déchets ; un autre conditionnement facilitant la manutention peut être proposé.
• Le titulaire fournit les contenants agréés nécessaires dès la production. Ceux des deux premiers mois sont livrés dans le mois suivant la signature du marché. À Tours, les enlèvements de déchets chimiques ont lieu environ tous les deux mois ; les déchets sont conditionnés dans des caisses-palettes étanches de 650 litres, type JUMBOX. Les enlèvements à Loches sont occasionnels, sur demande par courriel, après définition de l’organisation et du point de collecte.
• Pour les cytotoxiques, le titulaire fournit des seaux et bidons de 10 litres, des contenants en nombre suffisant et des emballages ADR ; à Loches, des bacs de 30 litres sont prévus. À Tours, les enlèvements ont lieu tous les 15 jours, le mercredi à partir de 8 h ; à Loches, ils sont à la demande. Pour les cytotoxiques, un box-palette d’environ 660 litres, un emballage carton ou un autre contenant ADR adapté peut être proposé.
• Les contenants adaptés aux stimulateurs cardiaques, déchets mercuriels, aérosols et emballages souillés sont déposés propres à Bretonneau et Trousseau, en remplacement des contenants pleins ; les enlèvements sont planifiés en même temps que ceux des déchets chimiques et toxiques. À Loches, le titulaire propose au BPU des contenants adaptés aux volumes, notamment bacs croco ou box-palettes, et enlève sur demande par courriel.
• Les déchets de garage sont enlevés à la demande ; le délai ne dépasse pas 5 jours ouvrés après réception du courriel. Les demandes supplémentaires de bidons, fûts, seaux et étiquettes doivent être possibles par courriel, avec mise à disposition sous 10 jours ouvrés au maximum. Des enlèvements ponctuels peuvent également être commandés ; les déchets dangereux non listés peuvent faire l’objet d’une commande spécifique sur devis détaillé préalable.

Le véhicule doit être adapté aux contraintes d’accessibilité des sites. Un suivi des prestations, sur site ou à distance, est réalisé tous les 6 mois et comprend au minimum les statistiques des produits enlevés par type et quantité.