Collecte et traitement de déchets non dangereux

Mise à disposition et location de contenants, collecte des déchets non dangereux, transport puis traitement ou recyclage dans un centre agréé. Le marché prévoit un maximum de 270 tonnes sur sa durée totale, sans minimum.

Contenants et flux prévus

Le DQE donne les besoins estimatifs suivants :

• Papier/carton : 5 bacs roulants de 660 L et 2 de 340 L, enlevés une fois par semaine ; le DQE prévoit respectivement 357 et 179 vidages par an.
• Verre : 4 bacs roulants de 340 L, enlevés deux fois par mois ; 58 vidages par an sont inscrits au DQE.
• Déchets non dangereux en mélange (DIB) : une benne de 15 m³, fermée ou ouverte selon le besoin indiqué, avec enlèvement hebdomadaire ; le DQE prévoit 52 transports aller-retour par an et 27,5 tonnes de traitement par an.
• Encombrants : une benne ouverte de 15 m³, enlevée à la demande ; le DQE prévoit 5 transports aller-retour et 25 tonnes de traitement par an.

Le DQE prévoit aussi l’acquisition de 500 mini-corbeilles en carton de 20 L ou équivalent. Les agents de l’École les collectent lorsqu’elles sont pleines et les déversent dans les bacs roulants. Ces données annuelles sont des estimations d’analyse, et le DQE n’est pas contractuel. Le BPU comporte également des prix pour des contenants de collecte sélective et de biodéchets ainsi que pour une benne ouverte de 30 m³.

Organisation et suivi

Les enlèvements peuvent être réguliers ou déclenchés sur demande par courriel ou téléphone. Le titulaire adapte les moyens aux accès, à la circulation sur site, aux distances de manutention et aux horaires d’enlèvement ; les contenants doivent être adaptés et régulièrement nettoyés. Une intervention urgente demandée par téléphone puis confirmée par courriel est effectuée dans un délai maximal de 24 heures.

Le titulaire fournit les documents de traçabilité des déchets, de l’enlèvement à leur élimination. Il propose un outil ou un accès en ligne pour consulter les statistiques, avec un reporting mensuel et annuel transmis au plus tard quinze jours après la période concernée. Les prestations font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives ; l’acheteur peut demander des justificatifs et des mesures correctives.