Fourniture de circuits respiratoires monobranches à usage unique
- Date limite
- 7 décembre 2026 à 12 h
- Localisation
- Bourgogne-Franche-Comté
- Durée
- Jusqu’au 31/12/2029 à compter de la notification; CCTP : 3 ans à compter du 01/12/2026
- Budget
- Non précisé
Circuit respiratoire monobranche d’environ 1,80 m
Fourniture de tuyaux respiratoires non stériles, à usage unique et non retraitables, destinés notamment à l’anesthésie en salle d’opération et de réveil. Le dispositif doit convenir aux adultes et aux enfants et se connecter aux ventilateurs d’anesthésie, de réveil et de transport.
Le besoin indiqué au CCTP est estimé à 6 500 unités sur trois ans à compter du 01/12/2026. L’acte d’engagement fixe également à 6 500 unités le maximum du lot pour la période 1. Les fournitures sont commandées selon les besoins par bons de commande.
Le circuit doit intégrer les voies inspiratoire et expiratoire dans un même tube (technologie « double lumière » ou équivalente), présenter une faible résistance au flux d’air et être fabriqué en matériaux biocompatibles. Il comporte un raccord coudé avec Luer pour le prélèvement des gaz inspirés et expirés, ainsi que des connexions standard de 22 mm.
La fourniture doit satisfaire aux exigences minimales suivantes :
- Marquage CE et conformité au règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux; conformité à la norme NF EN ISO 5367, avec rapport d’essais à fournir.
- Compatibilité avec les filtres HME et antibactériens/HEPA employés en anesthésie.
- Durée maximale d’utilisation sur patient validée par le fabricant à déclarer, avec ses conditions d’utilisation et la référence de la notice. Cette durée déclarée est contractuelle; toute réduction de la durée validée ou de ses conditions doit être notifiée sans délai au pouvoir adjudicateur et peut entraîner une substitution du produit ou une résiliation.
Le dossier produit doit comprendre la fiche technique et le manuel d’utilisation. Le cadre de réponse demande notamment la marque, le modèle, le pays d’origine, le marquage CE, la classe MDR, les matériaux du dispositif et de ses accessoires, la longueur et le diamètre interne du tube, les volumes administrables, les domaines d’utilisation, les conditions de conservation et de stockage, les références d’installations en France et les options disponibles.
Livraison sous 7 jours ouvrés après bon de commande, franco de port, aux horaires de réception. Les produits sont contrôlés à réception et les non-conformes remplacés. En cas de risque de rupture, le titulaire prévient immédiatement et propose un produit de substitution soumis à la validation du CHU. Les emballages doivent correspondre aux caractéristiques déclarées dans l’offre; le suremballage est limité et le plastique non justifié par la fonction du dispositif n’est pas utilisé.
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Échantillons
Adresse de livraison
CHU Besançon Franche-Comté, 3 boulevard Alexandre Fleming, bâtiment orange, pôle Cœur Poumons, niveau -2, département biomédical, 25030 Besançon Cedex
Modalités de livraison
Échantillons gratuits demandés aux candidats concernés pendant l’analyse des offres par courriel de M. Fourgeux; livraison gratuite sous 10 jours.
Produits à fournir
- Circuit respiratoire monobranche non stérile d’environ 1,80 m
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