Fourniture de fournitures de bureau et de papiers

Fourniture et livraison des articles courants nécessaires aux services administratifs. Les familles commandables comprennent les cahiers, blocs, registres, agendas et autres articles façonnés; les stylos, crayons, feutres, marqueurs et correcteurs; les chemises, classeurs, dossiers suspendus, pochettes, boîtes d’archives et étiquettes; les cartouches, toners, tampons et consommables de reliure ou plastification; ainsi que le petit matériel (agrafeuses, perforateurs, ciseaux, règles, colles, rubans adhésifs, corbeilles et bannettes).

Les références du DQE sont indicatives des familles, sans obligation de consommation des quantités simulées. Le papier de reprographie A4/A3 relève du lot 2; les matériels informatiques, le mobilier et les fournitures d’entretien sont hors périmètre. Les marques indiquées servent de référence fonctionnelle et des équivalents peuvent être proposés.

Les articles sont neufs, de fabrication courante, adaptés à un usage administratif professionnel et exempts de défauts; les références proposées sont de qualité intermédiaire ou supérieure et ne doivent pas être manifestement non durables ou impropres à l’usage. Les articles d’écriture doivent être fonctionnels et de bonne tenue; les recharges sont disponibles pour les produits rechargeables. Les classeurs et matériels de classement résistent aux manipulations répétées, et les dimensions et grammages annoncés correspondent aux descriptions. Les toners et cartouches, originaux ou compatibles, sont adaptés aux équipements désignés; les justificatifs et fiches de sécurité sont remis sur demande. Toute substitution nécessite l’accord écrit préalable du coordonnateur, puis celui du membre commanditaire avant livraison; elle est de caractéristiques et qualité au moins équivalentes, à prix net égal ou inférieur.

Catalogue et commandes

Dans les dix jours suivant la notification, le titulaire fournit un catalogue électronique ou téléchargeable et des accès distincts pour les deux membres. L’interface permet d’identifier le compte de chaque collectivité, consulter les tarifs nets, télécharger devis ou récapitulatifs, suivre les livraisons et consulter l’historique; les tarifs publics, remises et prix nets HT doivent être présentés sans ambiguïté. Un catalogue restreint des familles et références les plus commandées est constitué avec chaque membre. Les mises à jour et changements de références sont identifiables dans l’interface.

Les commandes sont passées par les comptes des agents habilités ou par courriel. Le titulaire en accuse réception au plus tard le jour ouvré suivant et signale indisponibilités ou reliquats. Livraison franco de port, sans commande minimum, dans un délai maximal de cinq jours ouvrés ou dans le délai inférieur proposé. Les articles incomplets, colis détériorés ou références non conformes peuvent être refusés; leur remplacement est à la charge du titulaire dans les deux jours ouvrés suivant le rejet. Un service après-vente accessible et la reprise des articles défectueux sont prévus. Les statistiques par membre et par référence sont communiquées à la demande du coordonnateur, et toute rupture de stock est signalée sans délai.