Fourniture de fournitures de bureau

Fourniture d’articles de bureau désignés au BPU et livraison sur commande. Le périmètre comprend notamment l’écriture et la correction, les surligneurs et marqueurs, la papeterie, les enveloppes et étiquettes, le classement et l’archivage, le petit matériel, les adhésifs et colles, la reliure, la plastification et la présentation. Il couvre aussi les piles, les articles d’emballage et d’expédition, les destructeurs de documents et les supports de stockage amovibles et accessoires prévus au BPU.

Sont également prévues les impressions personnalisées courantes, notamment enveloppes à logo, papier à en-tête, cartes de visite et tampons, après validation d’un bon à tirer. Les articles relevant de l’objet mais absents du BPU peuvent être commandés à titre accessoire. Sont exclus les papiers d’impression et de reprographie, les fournitures scolaires destinées aux élèves, les consommables d’impression, le matériel informatique hors supports de stockage amovibles et accessoires du BPU, ainsi que les travaux d’impression de communication tels que affiches, brochures et magazines.

Exigences produit et conformité

Les articles sont neufs, sauf référence expressément reconditionnée ou issue du réemploi. Les exigences du BPU et du CCTP sont minimales ; les références de marque s’entendent « ou équivalent ». Les équivalences sont justifiées par fiche technique et, pour les articles concernés, par un échantillon remis avec l’offre. Les fiches techniques, fiches de données de sécurité applicables, déclarations de conformité et rapports d’essais sont tenus à disposition.

Les exigences techniques comprennent notamment les normes ISO 12757 pour les stylos à bille, ISO 27668 pour les stylos gel, ISO 14145 pour les rollers, ISO 11540 pour les capuchons ventilés et ISO 269 pour les formats d’enveloppes. Les encres et colles sont sans solvants aromatiques (xylène, toluène) ni solvants chlorés. Les appareils électriques sont marqués CE et accompagnés d’une notice en français. Les destructeurs de documents relèvent de la norme DIN 66399 ; le niveau P-4 minimum est demandé pour les documents contenant des données personnelles. Les articles d’écriture comprennent notamment des stylos rechargeables et des références avec matière recyclée, avec des seuils spécifiés au BPU, dont 70 % de plastique recyclé pour certaines références et 80 % de matière recyclée pour certains stylos rétractables.

Commandes, livraison et suivi

Les délais maximaux sont de 5 jours ouvrés pour une commande courante, de 2 jours ouvrés pour une commande urgente limitée à 20 lignes d’articles du BPU, de 10 jours ouvrés après validation du bon à tirer pour les articles personnalisés, et de 5 jours ouvrés pour remplacer un article non conforme ou manquant. Un délai plus court proposé par le titulaire devient contractuel. Les livraisons sont franco, sans minimum de commande, en jours ouvrés de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30, sauf modalités particulières indiquées pour le site ou sur le bon de commande. Le titulaire dépose les articles dans le local désigné, à tous les étages ; une dépose au rez-de-chaussée ou à l’accueil nécessite l’accord du destinataire. Les livraisons partielles ne sont admises que pour les ruptures signalées.

Les colis sont propres, adaptés et identifiés par numéro de commande, service et site ; les commandes concernant plusieurs services sont réparties par service. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison en deux exemplaires, indiquant notamment les codes, désignations, quantités et reliquats. La Ville peut utiliser une plateforme de commande en ligne si le titulaire en dispose ; celle-ci est alors mise gratuitement à disposition, sans exclure les commandes par courriel.

À réception, les quantités et la conformité sont contrôlées après livraison ; la signature du bon de livraison ne vaut pas admission. Les articles refusés sont repris aux frais du titulaire, qui remplace ou complète à ses frais les fournitures manquantes, endommagées ou non conformes. Les petits matériels — notamment agrafeuses, perforateurs, rogneuses, cisailles et calculatrices — et les appareils électriques — notamment plastifieuses, étiqueteuses, taille-crayons électriques et relieuses — bénéficient d’une garantie minimale de deux ans, pièces et main-d’œuvre pour ces appareils électriques. Des relevés de commandes sont transmis semestriellement et annuellement, au format XLSX ou CSV, avec quantités, montants HT, délais constatés, ruptures et articles hors BPU.