Fournitures de bureau

L’accord-cadre couvre l’achat et la livraison de fournitures de bureau pour les services de la Commune de Passy, avec possibilité de commander d’autres fournitures figurant au catalogue du titulaire, au taux de remise indiqué dans le BPU. Les fournitures de remplacement doivent présenter au minimum les mêmes caractéristiques et le même taux de remise.

Le BPU comprend notamment :

• Écriture et correction : stylos, feutres, marqueurs, crayons, surligneurs, mines et gommes ;
• Étiquetage, marquage et tampons : tampons, cartouches, montures, plaques, rubans et piles ;
• Courrier et expédition : enveloppes blanches ou kraft, formats 110 × 220 mm, 115 × 225 mm et 176 × 250 mm, conditionnées par boîtes de 500 ou 1 000 ;
• Petites fournitures : agrafes, agrafeuses, ciseaux de 17 cm, adhésifs, aimants, attaches, bracelets caoutchouc, colle, pâte adhésive et perforateurs ;
• Papeterie : papier A3 et A4 de 80 g, ramettes de 500 feuilles, papier coloré, blocs, cahiers, carnets, agendas, semainiers et éphémérides ;
• Classement et organisation : boîtes archives 33 × 25 × 8, 10 ou 15 cm, chemises, classeurs, intercalaires, pochettes, trieurs et protège-documents ;
• Présentation de documents : plats de couverture, pochettes de plastification A3 et A4 de 125 microns, présentoirs et accessoires ;
• Consommables informatiques : notamment toners Brother TN 2420, TN 2510 et TN 2110, ainsi que rubans DYMO et fournitures pour machines à calculer ;
• Équipements et accessoires : calculatrice à écran 12 chiffres, support moniteur de 125 × 350 × 340 mm supportant 5 kg, corbeille à papier de 16 litres et corbeille à courrier de 24 × 32 cm d’une capacité de 500 feuilles.

Les quantités annuelles estimatives sont détaillées ligne par ligne dans le DQE : elles comprennent notamment 1 600 ramettes de papier blanc A4, 200 paquets de chemises 220 g, 200 paquets de chemises 80 g, 150 stylos-billes, 160 enveloppes ou pochettes en boîtes de 500 ou 1 000 selon les références, et des consommables conditionnés à l’unité, en boîtes, blisters, sachets, étuis, lots ou paquets.

Documentation et conformité

Chaque fourniture du BPU doit être accompagnée d’une fiche technique en français comportant un visuel, la référence du candidat, les principales caractéristiques techniques — notamment taille, dimensions, poids et fonctionnalités —, les normes applicables et les éventuels écolabels ou équivalents. Une notice d’utilisation en français est fournie lorsqu’elle existe. Les documents doivent être conformes aux produits livrés et fournis au plus tard lors de la livraison, sans supplément de prix.

Les livraisons doivent être remplacées lorsque les fournitures sont détériorées pendant le transport ou non conformes au BPU, au CCTP ou au bon de commande. L’échange et la reprise des fournitures défectueuses ou non conformes sont pris en charge par le titulaire ; dans les autres cas, ils peuvent être facturés.

Commandes et livraisons

La Commune souhaite regrouper les commandes et organiser une livraison par mois. Les articles sont livrés en une fois dans le mois, dans le délai indiqué au bon de commande et proposé par le candidat dans son acte d’engagement. La livraison est effectuée par les moyens du titulaire, à ses frais, à l’adresse indiquée sur le bon de commande, du lundi au vendredi hors jours fériés, de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h. Toute modification d’adresse est signalée 15 jours avant sa prise d’effet.

Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison indiquant au minimum la référence du marché, le numéro du bon de commande, la nature, la quantité et le prix des fournitures. Les colis doivent être numérotés, accompagnés de l’inventaire de leur contenu et, lorsque la réglementation l’impose, comporter les numéros de lots de fabrication. En cas de reliquat, une facture unique est établie par commande et accompagnée de tous les bons de livraison correspondants.

La réception peut donner lieu, dans les 15 jours calendaires suivant la livraison, à une admission, un ajournement, une réfaction ou un rejet ; passé ce délai, l’admission est réputée acquise. Le délai de garantie est de 12 mois calendaires à compter de la réception. Un bilan annuel des produits et quantités commandés est transmis par courriel à l’agent chargé du marché.

Réemploi et matières recyclées

Les fournitures doivent contribuer aux objectifs d’acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées : l’objectif mentionné est de 30 % minimum pour les fournitures de bureau et de 40 % pour le papier, apprécié sur le volume annuel total de la dépense HT. Le titulaire propose des articles contenant des matières recyclées, identifie des alternatives aux produits consommés et renseigne l’acheteur sur demande afin de faciliter ses choix.

Contrat et conditionnement

Les emballages sont constitués de matériaux renouvelables ou recyclés, facilement séparables, adaptés au transport et sans suremballage. Le titulaire récupère et recycle les emballages usagés et décrit dans son offre la procédure de récupération et de valorisation ou de recyclage des emballages utilisés. Il utilise, lorsque cela est compatible avec les règles sanitaires et d’hygiène, des contenants réutilisables, recyclés, recyclables ou réemployés, réduit leur volume et leur poids et privilégie la livraison en vrac lorsque les produits le permettent.

Le transporteur est invité à optimiser ses tournées, utiliser une flotte respectueuse de l’environnement, suivre le taux de remplissage des véhicules et réduire les trajets à vide. Les risques, le transport, le conditionnement, le chargement et le déchargement relèvent du titulaire.