Fournitures administratives et papeterie

L’accord-cadre couvre deux lots exécutés par bons de commande : le lot 1 « fournitures de bureau » et le lot 2 « papier ». Les caractéristiques techniques, références, marques, conditionnements et éventuelles fiches techniques sont renseignés dans le BPU. Les fournitures doivent être neuves, homologuées, exemptes de défaut et conformes aux normes françaises et européennes ainsi qu’aux textes réglementaires applicables. Les articles normalisés sont privilégiés lorsqu’une norme existe.

Lot 1 — Fournitures de bureau

Le lot comprend notamment :

• agrafage et assemblage : agrafes 26/6 en boîtes de 1 000, agrafeuses pince, ôte-agrafes, trombones de 32 mm et de 50 mm, bracelets élastiques 180 mm × 1,8 mm ;
• blocs repositionnables de 100 feuilles en formats 38 × 51 mm, 76 × 127 mm et 76 × 76 mm, marque-pages 4 × 40 feuilles ;
• cahiers et papeterie : blocs A4 et A5 70 g/m², bristols 210 × 297 mm, cahiers 17 × 22, 21 × 29,7 et 24 × 32 cm, 96 pages, 80 g, réglure Seyès ou spirale, ainsi que cahier A4+ 5 × 5 ;
• classement et archivage : protège-documents de 20 ou 40 poches, pochettes coin en polypropylène 14/100, pochettes perforées A4, boîtes d’archives dos 10 en carton ondulé à pH neutre, chemises 3 rabats 24 × 32 cm, chemises extensibles jusqu’à 1 000 feuilles, classeurs A4 dos 80 mm pour 600 feuilles, intercalaires, pochettes, sous-chemises, couvertures cristal et parapheurs de 12 ou 18 compartiments ;
• collage, correction et découpe : bâtons de colle 21 g, colle aérosol, adhésifs double face 12 mm × 6 m et 50 mm × 5 m, adhésif transparent 19 × 33, gommes 65 × 23 × 13 mm, rollers de correction de 4 à 5 mm de largeur et au moins 8 m, ciseaux ambidextres de 17 cm ;
• écriture, encrage, étiquetage et marquage : feutres Fineliner, stylos BIC et Paper Mate, cassettes d’encrage référencées, recharges DYMO/Brother, enveloppes 110 × 220 mm en 80 g, pochettes de plastification A3 et A4 80 microns, marqueurs permanents et pour tableau blanc, surligneurs ;
• électronique et autres fournitures : calculatrice, clés USB de 32 Go et 64 Go, règles cristal de 30 et 50 cm, piles alcalines AA et AAA, punaises signalétiques.

Le DQE prévoit notamment 100 boîtes d’agrafes, 20 agrafeuses, 4 000 boîtes de trombones, 100 lots de chacun des trois formats de blocs repositionnables, 20 cahiers piqûre 17 × 22 cm, 20 cahiers piqûre 21 × 29,7 cm, 15 cahiers piqûre 24 × 32 cm, 30 cahiers à spirales 21 × 29,7 cm, 10 cahiers A4+, 10 boîtes d’archives, 30 chemises 3 rabats jaunes et 30 noires, 10 classeurs, 20 bâtons de colle, 30 boîtes de rollers, 6 ciseaux, plusieurs conditionnements de cassettes d’encrage, 3 lots de 500 enveloppes, 4 boîtes de pochettes A3 et A4, 6 lots de marqueurs Velleda, 4 lots de surligneurs assortis, 4 clés USB de 64 Go, ainsi que des piles et punaises.

Lot 2 — Papier

Le lot comprend du papier blanc A4 et A3 de 80 g, en qualité non recyclée ou recyclée, ainsi que du papier A4 bleu de 80 g. Les références A4 comprennent une qualité très qualitative avec CIE supérieur à 161, une qualité standard avec CIE compris entre 145 et 160 et une qualité recyclée avec CIE inférieur ou égal à 145. Le conditionnement est un carton de 5 ramettes de 500 feuilles, soit 2 500 feuilles.

Le DQE prévoit 60 cartons de papier A4 très qualitatif non recyclé, 40 cartons de papier A4 standard non recyclé, 10 cartons de papier A4 standard recyclé, 5 cartons de papier A3 standard non recyclé, 5 cartons de papier A3 standard recyclé et 4 cartons de papier A4 bleu non recyclé.

Commandes, logistique et contrôles

Un site de commande en ligne est exigé. Chaque bon de commande précise notamment les fournitures, quantités, adresses d’exécution et de facturation, dates de livraison et montants correspondants. Aucuns frais supplémentaires ne peuvent être facturés pour les commandes de faible importance. Le titulaire dispose de 72 heures à compter de la réception d’un bon pour formuler des observations, tout en restant tenu de l’exécuter.

Les livraisons sont franco de port et d’emballage, avec emballages adaptés et conditionnement conforme au BPU. Le titulaire assume le transport, le chargement, l’arrimage, le déchargement et les équipements spécialisés nécessaires, tels qu’un hayon ou des transpalettes. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison identifiant le titulaire, l’accord-cadre, les bons de commande, la date d’expédition et les fournitures livrées, avec leur répartition par colis si nécessaire. Aucun dépôt au pied de porte ou à l’extérieur des locaux n’est admis.

Les vérifications quantitatives et qualitatives sont effectuées au moment de la livraison. Une quantité non conforme peut être acceptée, reprise ou complétée ; une fourniture non conforme peut être admise avec réfaction, ajournée ou rejetée et doit alors être remplacée immédiatement sur demande. Les fournitures sont réputées admises si aucune décision n’est notifiée.

Le titulaire doit actualiser les normes applicables, soumettre les provenances à l’agrément requis et fournir une gamme détaillée avec marques, références, types, documents techniques et conditionnements. Il doit également décrire l’organisation des commandes courantes et urgentes, la logistique, le service après-vente, la gestion des retours et reliquats, ainsi que le traitement des livraisons non conformes.