Fournitures de bureau

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande, sans allotissement. Le périmètre couvre les produits du BPU ainsi que les références liées à l’objet du contrat figurant au catalogue du titulaire. Les articles non inscrits au BPU font l’objet d’un devis ; la Ville peut s’adresser à un autre fournisseur si son devis est au moins 10 % moins cher, ou en cas d’impossibilité de livraison en urgence.

Le BPU comprend 156 références réparties notamment entre les familles suivantes :

• Classement : chemises, sous-chemises, dossiers suspendus, classeurs, intercalaires et boîtes d’archives ou de classement.
• Reliure et pochettes : couvertures A4, anneaux métalliques de 6 à 12 mm, pochettes perforées ou adhésives, pochettes sans PVC et accessoires de reliure.
• Cahiers, blocs et feuilles : cahiers de formats 17 × 22, 21 × 29,7, 24 × 32 et A4+, blocs A4/A5, fiches bristol, étiquettes, papier pour chevalet et rouleaux d’impression.
• Écriture et correction : stylos, recharges, crayons, mines, règles, gommes, surligneurs, marqueurs, correcteurs et assortiments de crayons ou feutres.
• Agrafage, collage et accessoires : agrafeuses, agrafes 24/6 et 26/6, adhésifs, colle en bâton ou en tube, colle spray sans solvant, trombones, attaches, punaises et dévidoirs.
• Produits divers : consommables pour destructeurs, clés USB 64 Go, pochettes de plastification A4/A3 en 80 microns, cassettes d’encrage, piles, cartouches, rubans, tapis de souris et porte-clés.
• Agendas, calendriers, registres et enveloppes de formats, grammages et conditionnements variés.
• Papier : ramettes A4 de 75 à 80 g, papier couleur conforme ISO 9706, papier A4 de 210 ou 250 g et papier A3 de 75 g.

Les caractéristiques techniques comprennent notamment des formats 24 × 32, 22 × 31, A4, A3, A5 et A4+, des grammages de 60 à 390 g selon les articles, des dos extensibles jusqu’à 12 cm, des contenances de 100 à 1 000 unités et des conditionnements en paquets, boîtes, étuis, blisters ou ramettes. Le BPU distingue les références recyclées et non recyclées, prévoit l’indication de la marque, du conditionnement, de l’écolabel éventuel, de la référence catalogue et du prix au conditionnement HT.

Les produits doivent être de très bonne qualité et la marque proposée doit figurer dans le BPU. Le titulaire fournit également son catalogue, son tarif général de référence et la remise applicable aux produits non listés au BPU. Les prix sont unitaires, révisables semestriellement à la hausse ou à la baisse selon l’index 010764128 « Articles de papeterie », avec émission d’un nouveau BPU valable six mois.

Commandes et livraisons

Les bons de commande successifs sont émis selon les besoins par le maire ou son représentant, par courriel ou courrier. Ils précisent notamment le numéro de l’accord-cadre, la description des produits, la date et le numéro du bon, le montant, le lieu et les dates de début et de fin de livraison. Seuls les bons signés par le pouvoir adjudicateur doivent être exécutés.

La livraison est effectuée sous la responsabilité du titulaire, quel que soit le volume commandé, sur tout le territoire communal. Les sites principalement concernés sont la mairie et le service Éducation Jeunesse et Sport. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison mentionnant l’accord-cadre, le bon de commande et le détail des fournitures ; il est signé par l’administration, qui en conserve un exemplaire.

En cas d’erreur ou de produit défectueux, le titulaire reprend et remplace la fourniture dans les meilleurs délais selon les engagements de son mémoire technique. Le stockage, l’emballage et le transport jusqu’au lieu de livraison restent sous sa responsabilité. Un interlocuteur dédié doit être désigné et ses coordonnées tenues à jour.

Le montant maximum est fixé à 15 000 € HT pour la période initiale d’un an et est identique pour chaque période de reconduction. Les prix comprennent notamment le conditionnement, l’emballage, la manutention, l’assurance, le stockage et le transport jusqu’au lieu indiqué sur le bon de commande, sauf éventuels frais autorisés pour une commande de faible montant.